Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes

Accord d'entreprise SOLINCITE - SSIAD BEAUVILLE 15/05/2018
Accord d'entreprise de transition dans le cadre de la reprise de l'association Santé Chez Soi
ACCORD

Accord d'entreprise SOSM - LA PROVIDENCE 10/05/2023
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de revalorisation salariale au personnel soignant non médical des services SSIAD et CSI de l'association SOSM La Providence
ACCORD

Accord d'entreprise SOSM - LA PROVIDENCE 02/05/2024
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de revalorisation salariale au personnel soignant non médical des services SSIAD et CSI de l'association SOSM La Providence
ACCORD

Accord d'entreprise SOSM - LA PROVIDENCE 15/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de revalorisation salariale au personnel soignant non médical des services SSIAD et CSI de l'association SOSM La Providence
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 20/12/2021
LE PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 07/09/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DE LA MESSAGERIE ELECTRONIQUE PROFESSIONNELLE PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 07/09/2020
UN ACCORD RELATIF A L’ATTRIBUTION ET AU CALCUL DE LA PRIME DECENTRALISEE VERSEE SUR L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 03/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DE LA SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 16/02/2023
Procès-verbal n°2 Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 20/07/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD DE MARQUETTE 25/11/2021
AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise UNA'DOM AIDE ET SOINS INFIRMIERS AUX 07/09/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise UNA'DOM AIDE ET SOINS INFIRMIERS AUX 29/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise UNA'DOM AIDE ET SOINS INFIRMIERS AUX D 21/09/2018
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 17/06/2024
Prime Partage Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 24/06/2024
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 08/07/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 24/06/2024
ACCORD RELATIF AU REGIME APPLICABLE AUX CADRES AUTONOMES SOUMIS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (« FORFAIT ANNUEL 213 JOURS »)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 05/06/2025
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 12/06/2025
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 23/06/2025
ACCORD Prime Partage Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 11/09/2025
ACCORD Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 24/06/2026
Accord entreprise Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 24/06/2026
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNISAD 30/01/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelle
ACCORD