Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes
UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK
Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 08/07/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 24/06/2024
ACCORD RELATIF AU REGIME APPLICABLE AUX CADRES AUTONOMES SOUMIS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (« FORFAIT ANNUEL 213 JOURS »)
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 05/06/2025
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 12/06/2025
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 23/06/2025
ACCORD Prime Partage Valeur
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 11/09/2025
ACCORD Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
UNISAD
Accord d'entreprise UNISAD 30/01/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise UNISAD 21/08/2023
NAO 2023
ACCORD
UNISAD DE L'INSTITUT ARNAULT TZANCK
Accord d'entreprise UNISAD DE L'INSTITUT ARNAULT TZANCK 03/08/2018
Negociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
VIVRE A DOMICILE
Accord d'entreprise VIVRE A DOMICILE 24/06/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE BASE ANNUELLE POUR LE PERSONNEL INFIRMIER
ACCORD
Accord d'entreprise VIVRE A DOMICILE 11/12/2020
ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L'ASSOCIATION VIVRE A DOMICILE
ACCORD
Accord d'entreprise VIVRE A DOMICILE 17/01/2025
ACCORD SUR LA MOBILITE
ACCORD
VIVRE ET VIEILLIR CHEZ SOI
Accord d'entreprise VIVRE ET VIEILLIR CHEZ SOI 31/01/2019
Accord d’entreprise du 20 novembre et 13 décembre 2018 suite à la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise VIVRE ET VIEILLIR CHEZ SOI 10/12/2019
Accord d'entreprise du 3 octobre et 20 novembre 2019 suite à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
VIVRE SA VIE CHEZ SOI
Accord d'entreprise VIVRE SA VIE CHEZ SOI 20/01/2022
procès-verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise VIVRE SA VIE CHEZ SOI 12/12/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
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