Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes

Accord d'entreprise SERV SOINS INFIRMIERS DOMICILE PERS AGEE 22/10/2024
Accord de Modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVIC MAINTIEN PERSONN AGEES HAUT OUD 10/02/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE DE SOINS A DOMICILE 13/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE SOINS A DOMICILE PERSONNES AGE 04/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 04/12/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SFECHO CAEN 31/10/2022
LE PASSAGE EN DOUZE HEURES DE DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN 28/11/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail, mise en place d'un forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN CAREMBAULT 11/01/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES ASTREINTES TELEPHONIQUES ET DE LA MODULATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN OSTREVENT 27/01/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES ASTREINTES TELEPHONIQUES ET MODUALTION ANNUELLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN SIN LE NOBLE 27/07/2021
ACCORD RELATIF A l'AMENAGEMENT DES ASTREINTES TELEPHONIQUES ET DE LA MODULATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOIGNONS HUMAIN VAL D'AMOUR 07/01/2021
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES ASTREINTES TELEPHONIQUES et DE LA MODULATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD 22/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD 03/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE ET DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD ET A LA « PRIME DECENTRALISEE »
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD 24/05/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE ET DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD ET A LA « PRIME DECENTRALISEE »
AVENANT

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD 17/02/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise et de substitution relatif à l'aménagement de la durée du travail au sein de l'association soins à domicile bassin arcachon sud et à la prime décentralisée
AVENANT

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT 26/03/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT 22/07/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT 16/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE LINSTITUT ARNAULT TZANCK 12/07/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE LINSTITUT ARNAULT TZANCK 04/08/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE LINSTITUT ARNAULT TZANCK 11/10/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE LINSTITUT ARNAULT TZANCK 06/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE LINSTITUT ARNAULT TZANCK 02/06/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE PERSONNES AGEES LA BE 30/10/2018
Accord egalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE PERSONNES AGEES LA BE 28/11/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD