Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes
SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD 24/05/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE ET DE SUBSTITUTION RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD ET A LA « PRIME DECENTRALISEE »
AVENANT
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE BASSIN ARCACHON SUD 17/02/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise et de substitution relatif à l'aménagement de la durée du travail au sein de l'association soins à domicile bassin arcachon sud et à la prime décentralisée
AVENANT
SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT 26/03/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT 22/07/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT 16/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SOINS A DOMICILE DE LINSTITUT ARNAULT TZANCK
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE LINSTITUT ARNAULT TZANCK 12/07/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE LINSTITUT ARNAULT TZANCK 04/08/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE LINSTITUT ARNAULT TZANCK 11/10/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE LINSTITUT ARNAULT TZANCK 06/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE DE LINSTITUT ARNAULT TZANCK 02/06/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
SOINS A DOMICILE PERSONNES AGEES LA BE
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE PERSONNES AGEES LA BE 30/10/2018
Accord egalité hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS A DOMICILE PERSONNES AGEES LA BE 28/11/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
SOINS ET MAINTIEN A DOMICILE
Accord d'entreprise SOINS ET MAINTIEN A DOMICILE 11/08/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du complément de traitement indiciaire(CTI)
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS ET MAINTIEN A DOMICILE 11/08/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPLEMENT DE TRAITEMENT INDICIAIRE
ACCORD
SOINS SANTE
Accord d'entreprise SOINS SANTE 05/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SANTE 05/01/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
SOINS SERVICE
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 24/11/2017
Négociation Annuelle Obligatoire - Accord Collectif d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 03/07/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 03/07/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 11/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 16/12/2019
ACCORD RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 12/11/2020
Primé décentralisée 2020 - Prime chaussure
AVENANT
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 06/07/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 24/03/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS DU CSE DE L'ASSOCIATION SOINS SERVICE
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 14/04/2022
Accord relatif au recours au vote électronique dans le cadre des élections de la délégation du personnel au CSE de l'Association Soins Service
ACCORD
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