Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes
SOINS ET ACCOMPAGNEMENTS DU FOREZ
Accord d'entreprise SOINS ET ACCOMPAGNEMENTS DU FOREZ 01/06/2026
Accord collectif sur les astreintes de nuit
ACCORD
SOINS ET MAINTIEN A DOMICILE
Accord d'entreprise SOINS ET MAINTIEN A DOMICILE 11/08/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du complément de traitement indiciaire(CTI)
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS ET MAINTIEN A DOMICILE 11/08/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPLEMENT DE TRAITEMENT INDICIAIRE
ACCORD
SOINS SANTE
Accord d'entreprise SOINS SANTE 05/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SANTE 05/01/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
SOINS SERVICE
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 24/11/2017
Négociation Annuelle Obligatoire - Accord Collectif d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 03/07/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 03/07/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 11/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 16/12/2019
ACCORD RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 12/11/2020
Primé décentralisée 2020 - Prime chaussure
AVENANT
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 06/07/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 24/03/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS DU CSE DE L'ASSOCIATION SOINS SERVICE
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 14/04/2022
Accord relatif au recours au vote électronique dans le cadre des élections de la délégation du personnel au CSE de l'Association Soins Service
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 31/03/2022
Accord d'entreprise NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 13/12/2022
Accord d'entreprise NAO Soins Service
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 06/06/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 12/12/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 12/12/2023
Accord d'entreprise (relatif au fond de solidarité)
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 09/01/2025
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES SOIGNANTS
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 15/05/2025
Accord portant sur la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au niveau de la Fondation Soins Service au titre de l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 18/12/2025
Accord portant sur la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE au niveau de la Fondation Soins Service au titre de l’année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS SERVICE 07/04/2026
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
SOINSANTE
Accord d'entreprise SOINSANTE 12/04/2022
Accord d'entreprise portant sur l'indemnisation des jours de carence
ACCORD
Accord d'entreprise SOINSANTE 16/01/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires, la durée maximale quotidienne de travail effectif et l'amplitude maximale de la journée de travail
ACCORD
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