Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes

Accord d'entreprise SOINS SERVICE 13/12/2022
Accord d'entreprise NAO Soins Service
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS SERVICE 06/06/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS SERVICE 12/12/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS SERVICE 12/12/2023
Accord d'entreprise (relatif au fond de solidarité)
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS SERVICE 09/01/2025
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES SOIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS SERVICE 15/05/2025
Accord portant sur la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au niveau de la Fondation Soins Service au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS SERVICE 18/12/2025
Accord portant sur la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE au niveau de la Fondation Soins Service au titre de l’année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOINSANTE 12/04/2022
Accord d'entreprise portant sur l'indemnisation des jours de carence
ACCORD

Accord d'entreprise SOINSANTE 16/01/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires, la durée maximale quotidienne de travail effectif et l'amplitude maximale de la journée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLINCITE - SSIAD BEAUVILLE 15/05/2018
Accord d'entreprise de transition dans le cadre de la reprise de l'association Santé Chez Soi
ACCORD

Accord d'entreprise SOSM - LA PROVIDENCE 10/05/2023
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de revalorisation salariale au personnel soignant non médical des services SSIAD et CSI de l'association SOSM La Providence
ACCORD

Accord d'entreprise SOSM - LA PROVIDENCE 02/05/2024
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de revalorisation salariale au personnel soignant non médical des services SSIAD et CSI de l'association SOSM La Providence
ACCORD

Accord d'entreprise SOSM - LA PROVIDENCE 15/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de revalorisation salariale au personnel soignant non médical des services SSIAD et CSI de l'association SOSM La Providence
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 20/12/2021
LE PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 07/09/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DE LA MESSAGERIE ELECTRONIQUE PROFESSIONNELLE PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 07/09/2020
UN ACCORD RELATIF A L’ATTRIBUTION ET AU CALCUL DE LA PRIME DECENTRALISEE VERSEE SUR L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 03/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DE LA SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 16/02/2023
Procès-verbal n°2 Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD 20/07/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SSIAD DE MARQUETTE 25/11/2021
AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise UNA'DOM AIDE ET SOINS INFIRMIERS AUX 07/09/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise UNA'DOM AIDE ET SOINS INFIRMIERS AUX 29/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise UNA'DOM AIDE ET SOINS INFIRMIERS AUX D 21/09/2018
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 17/06/2024
Prime Partage Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES SERVICES DE SOINS A DOMICILE DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK 24/06/2024
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD