Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes

Accord d'entreprise MICHELINE GOYHENECHE 18/11/2025
égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MONSIEUR MATHIEU VASQUEZ 22/08/2025
Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOINS ET SERVICES A DOMICILE 05/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PAIRE DE CHAUSSURES PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOINS ET SERVICES A DOMICILE 05/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PAIRE DE CHAUSSURES PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOINS ET SERVICES A DOMICILE 05/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PAIRE DE CHAUSSURES PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOINS ET SERVICES A DOMICILE 05/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOINS ET SERVICES A DOMICILE 05/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOINS ET SERVICES A DOMICILE 05/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE DES COOPERATEURS 31/01/2020
Accord relatif au lissage de la rémunération annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLES DE BRETAGNE FINISTERE 12/01/2020
Un Avenant à l'accord d'entreprise de substitution et d'adaptation du 10 décembre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 04/05/2018
avenant n°2 de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 06/11/2019
Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 22/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 18/12/2019
accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 22/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 22/09/2020
avenant n°3 a l'accord d'entreprise du 23 décembre 1999 relatif à l'aménagement de la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 08/03/2022
Accord relatif à la revalorisation salariale du personnel non soignant
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 10/05/2022
Accord d'entreprise relatif au recours aux astreintes au sein de Nantes soins à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 27/04/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME URGENCE
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 02/08/2022
avenant accord prime urgence
AVENANT

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 20/03/2023
Avenant n°2 Accord d'entreprise du 27/04/2021 relatif au versement d'une prime d'urgence
ACCORD

Accord d'entreprise NANTES SOINS A DOMICILE 02/05/2023
AVENANT N°4 A L'ACCORD DU 23/12/99 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES 02/05/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES 01/03/2019
ACCORD DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NAZAIRIENNE SOINS DOMICILE PERSONNES AGEES ET HANTICAPES 11/05/2021
AVENANT N°8 A L'ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD