Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes
CTRE SANTE INFIRMIER SCE SOINS DOM
Accord d'entreprise CTRE SANTE INFIRMIER SCE SOINS DOM 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
DALI MOKEDDEM
Accord d'entreprise DALI MOKEDDEM 28/12/2017
Un avenant à l'accord de participation du 09/05/2016
AVENANT
DEVELOP SCE SOINS INFIRMIERS A DOMICIL
Accord d'entreprise DEVELOP SCE SOINS INFIRMIERS A DOMICIL 13/03/2019
Accord collectif
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOP SCE SOINS INFIRMIERS A DOMICIL 12/06/2019
Avenant N° 2 à l'accord d'entreprise du 23/12/1999 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
DEVELOP SCE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE
Accord d'entreprise DEVELOP SCE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 20/04/2022
avenant numéro 3 relatif à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail
AVENANT
DOMICIL'SOINS
Accord d'entreprise DOMICIL'SOINS 01/07/2021
Accord d'entreprise
ACCORD
DOMISOINS
Accord d'entreprise DOMISOINS 15/12/2020
Accord d'établissement 2021 sur la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise DOMISOINS 15/12/2020
Accord prime décentralisée 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DOMISOINS 07/12/2022
Accord sur la NAO
ACCORD
DOMISOINS - Services de Soins Infirmiers à Domicile
Accord d'entreprise DOMISOINS - Services de Soins Infirmiers à Domicile 18/12/2018
Accord d'établissement 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DOMISOINS - Services de Soins Infirmiers à Domicile 18/12/2018
Accord prime décentralisée 2019
ACCORD
DOUKOURE MALIOU (Généraliste - Aménagement du Temps de Travail - Accord)
Accord d'entreprise DOUKOURE MALIOU (Généraliste - Aménagement du Temps de Travail - Accord) 07/03/2025
Un Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
Entreprise Individuel
Accord d'entreprise Entreprise Individuel 26/09/2025
Accord Collectif D'entreprise
ACCORD
FONDATION LEOPOLD BELLAN
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 23/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du service de soins infirmiers à domicile SSIA Hygie Santé
ACCORD
GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR
Accord d'entreprise GAMMES - UNION DES ASSOCIATIONS DU CSP ESPOIR 17/04/2025
PV de NAO 2024
ACCORD
HANI HADRINE
Accord d'entreprise HANI HADRINE 10/07/2025
accord collectif d'entreprise - aménagement durée du travail
ACCORD
HELENA POUPINEAU
Accord d'entreprise HELENA POUPINEAU 27/04/2026
PROJET D ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE
ACCORD
HOSPITALISATION A DOMICILE
Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE 08/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
HOSPITALISATION A DOMICILE DE POITIERS
Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE DE POITIERS 28/11/2022
Accord relatif aux NAO 2022
ACCORD
INFIRMIER
Accord d'entreprise INFIRMIER 22/08/2025
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
JOHANNA PINNETERRE
Accord d'entreprise JOHANNA PINNETERRE 20/03/2026
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise JOHANNA PINNETERRE 07/07/2026
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DEROGATION A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
JUSTINE CHABERT-BADRE
Accord d'entreprise JUSTINE CHABERT-BADRE 20/07/2026
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
KERENTREE SANTE
Accord d'entreprise KERENTREE SANTE 16/12/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
KHERA
Accord d'entreprise KHERA 06/10/2025
Accord égalité professionnelle femme/homme
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas