Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes

Accord d'entreprise ASS SERVICE SOINS AIDE DOMICILE 17/12/2018
ACCORD DE REVISION REMPLACANT INTERGRALEMENT L'ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ASSAD CONCLU LE 09.05.2005
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE SOINS AIDE DOMICILE 25/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FIXATION DES MODALITES DE MISE EN PLCE ET DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION DE SANTE ET SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS A DOMICILE PERSONNES AGEES 18/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS A DOMICILE PERSONNES AGEES 02/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS A DOMICILE PERSONNES AGEES 08/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ŒUVRES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS D AIDES MULHOUSE ENV 09/07/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS D AIDES MULHOUSE ENV 04/09/2019
Accord sur les frais de déplacement des aides à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS D AIDES MULHOUSE ENV 30/01/2020
Avenant à l'accord du 28/06/1999 sur la réduction et l'annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS SOINS DOMICILE HAUT MEDOC 01/01/2023
Accord Modulation du SSIAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS DOMICILE HAUT MEDOC 01/01/2024
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'application de la modulation au service du SSIAD de l'ADHM
AVENANT

Accord d'entreprise ASS SOINS DOMICILE HAUT MEDOC 13/12/2023
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS DOMICILE MELUN REGION 19/02/2024
Un Accord interne journée de la solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS DOMICILE MELUN REGION 24/02/2025
UN ACCORD INTERNE RELATIF AUX MONTANTS DE LA PRIME "Dimanche et jours fériés"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS DOMICILE MELUN REGION 24/02/2025
Un Accord interne relatif à la subrogation et au maintien de salaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINS INFIRMIERS REGION DE NOZAY 29/01/2019
Accord collectif d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOINSANTE 23/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION SOIN SANTÉ
ACCORD

Accord d'entreprise ASSIEL 15/11/2023
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO SOIN SERVICE DOMICILE 03/11/2020
accord sur le fonctionnement CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO SOIN SERVICE DOMICILE 07/01/2021
Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO SOIN SERVICE DOMICILE 14/06/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO SOIN SERVICE DOMICILE 02/12/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 14/03/2019
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 01/10/2020
PV d'accord sur la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 03/09/2020
Un accord relatif au comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIVRE CHEZ SOI 23/09/2021
Un accord sur la NAO
ACCORD