Accords d'entreprise : Activités des infirmiers et des sages-femmes
CABINET DE SOINS INFIRMIERS SERRE ERIC
Accord d'entreprise CABINET DE SOINS INFIRMIERS SERRE ERIC 18/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD
CABINET INFIRMIER GARDIN
Accord d'entreprise CABINET INFIRMIER GARDIN 29/09/2020
LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD
CABINET INFIRMIER LANDAIS SPECIALISE
Accord d'entreprise CABINET INFIRMIER LANDAIS SPECIALISE 21/03/2024
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise CABINET INFIRMIER LANDAIS SPECIALISE 15/01/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCLU LE 21 MARS 2024
AVENANT
CABINET MEDICARE
Accord d'entreprise CABINET MEDICARE 10/03/2025
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
CARECARE92
Accord d'entreprise CARECARE92 17/11/2022
ACCORD RELATIF À UN AMENAGEMENT PLURIHEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CENTRE D ACTION POPULAIRE POUR LA SANTE
Accord d'entreprise CENTRE D ACTION POPULAIRE POUR LA SANTE 30/10/2023
Avenant 1 du 30 octobre 2023
AVENANT
CENTRE DE SOINS ET SANTE SEVERAGAIS
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS ET SANTE SEVERAGAIS 27/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la dérogation à la durée maximale du travail et à la modification de la période d'acquisition et d'exercice des droits à congés payés
ACCORD
CENTRE DE SOINS INFIRMIERS
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS INFIRMIERS 27/06/2019
l'accord collectif d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS INFIRMIERS 29/04/2025
ACCORD RELATIF CET
ACCORD
CENTRE DE SOINS INFIRMIERS COMBREE-POUANCE
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS INFIRMIERS COMBREE-POUANCE 24/11/2025
Accord collectif annualisation du temps de travail
ACCORD
CENTRE DE SOINS INFIRMIERS DU BOUZONVILLOIS
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS INFIRMIERS DU BOUZONVILLOIS 30/10/2023
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CENTRE DE SOINS PEVELE
Accord d'entreprise CENTRE DE SOINS PEVELE 02/02/2026
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD
CENTRE GERONTOLOGIQUE DE COORDINATION MEDICO-SOCIALE
Accord d'entreprise CENTRE GERONTOLOGIQUE DE COORDINATION MEDICO-SOCIALE 28/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif de forfait annuel en jours
ACCORD
CENTRE SOINS RENE LAENNEC
Accord d'entreprise CENTRE SOINS RENE LAENNEC 21/12/2021
Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail du personnel de santé
ACCORD
COMMUNAUTE PROFESSIONELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD ARD'DROM
Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD ARD'DROM 02/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
COSI
Accord d'entreprise COSI 11/06/2018
Protocole d'accord sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
CPTS VALLEE DE LA MEURTHE
Accord d'entreprise CPTS VALLEE DE LA MEURTHE 14/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISECONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
CRF SSIAD ALLEVARD
Accord d'entreprise CRF SSIAD ALLEVARD 15/01/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION DU SATTUT COLLECTIF DU SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE
ACCORD
CTRE SANTE INFIRMIER SCE SOINS DOM
Accord d'entreprise CTRE SANTE INFIRMIER SCE SOINS DOM 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
DALI MOKEDDEM
Accord d'entreprise DALI MOKEDDEM 28/12/2017
Un avenant à l'accord de participation du 09/05/2016
AVENANT
DEVELOP SCE SOINS INFIRMIERS A DOMICIL
Accord d'entreprise DEVELOP SCE SOINS INFIRMIERS A DOMICIL 13/03/2019
Accord collectif
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOP SCE SOINS INFIRMIERS A DOMICIL 12/06/2019
Avenant N° 2 à l'accord d'entreprise du 23/12/1999 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
DEVELOP SCE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE
Accord d'entreprise DEVELOP SCE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 20/04/2022
avenant numéro 3 relatif à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail
AVENANT
DOMICIL'SOINS
Accord d'entreprise DOMICIL'SOINS 01/07/2021
Accord d'entreprise
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas