Accords d'entreprise : Activités des organisations patronales et consulaires

Accord d'entreprise UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES 20/09/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AU SEIN DE L’UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES (UTP)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES 02/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DE L'UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES (UTP) - AVENANT N° 3
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES 29/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AU SEIN DE L'UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES (UTP)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES 25/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE L'UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES (UTPF)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES 07/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DE L'UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES (UTPF)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION FRANCAISE DES ORTHOPROTHESISTES 20/03/2019
ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU PREAVIS DE DEMISSION
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INDUS PROTECT PLANT UIPP 07/12/2020
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INDUS PROTECT PLANT UIPP 16/11/2020
ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL ET LE DÉCOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS AU SEIN DE L’UNION DES INDUSTRIES DE LA PROTECTION DES PLANTES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INDUST ET METIERS METAL ROUEN DIEP 01/09/2022
Accord collectif sur le télétravail exceptionnel, occasionnel, ou régulier
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INDUST METIERS METALLURGIE MANCH 19/07/2019
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES ENTREPRISES DE COIFFURE DES PAYS DE LA LOIRE 22/02/2021
Accord relatif au COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES ENTREPRISES DE COIFFURE DES PAYS DE LA LOIRE 21/04/2022
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LISSAGE REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES ENTREPRISES DE COIFFURE DES PAYS DE LA LOIRE 03/07/2023
ACCORD SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION PATRONALE ARIEGE PYRENEES 06/01/2025
Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNION PATRONALE DE LA MANCHE* 30/12/2022
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours soumis à la consultation à la majorité des deux tiers du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise UNION PATRONALE DES INDUSTRIES 04/07/2022
Accord instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d’une convention de forfait en jours sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise UNION PATRONALE DU VAR 13/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGION SOC COOPER OUVRIERE PRODUCT 06/12/2022
Protocole d'accord pré-électoral élection CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGION SOC COOPER OUVRIERE PRODUCT 10/10/2024
Un Accord d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES SCOP OCCITANIE - POLE PYRENEES 18/10/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SYND ROUIS TEILLEUR LIN 14/10/2020
Accord relatif à la mise en place de forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise URIOPSS HAUTS DE FRANCE 30/06/2021
Accord collectif relatif à la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de l'URIOPSS Hauts de France
ACCORD

Accord d'entreprise URIOPSS HAUTS DE FRANCE 15/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise VIVEA 09/12/2019
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail occasionnel au sein de VIVEA
ACCORD

Accord d'entreprise VIVEA 25/11/2021
Avenant relatif à l'accord d'entreprise sur le télétravail occasionnel au sein de VIVEA du 09/12/2019
AVENANT