Accords d'entreprise : Activités des organisations patronales et consulaires
UNION INDUST METIERS METALLURGIE MANCH
Accord d'entreprise UNION INDUST METIERS METALLURGIE MANCH 19/07/2019
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD
UNION NATIONALE DES ENTREPRISES DE COIFFURE DES PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES ENTREPRISES DE COIFFURE DES PAYS DE LA LOIRE 22/02/2021
Accord relatif au COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES ENTREPRISES DE COIFFURE DES PAYS DE LA LOIRE 21/04/2022
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LISSAGE REMUNERATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES ENTREPRISES DE COIFFURE DES PAYS DE LA LOIRE 03/07/2023
ACCORD SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
UNION PATRONALE ARIEGE PYRENEES
Accord d'entreprise UNION PATRONALE ARIEGE PYRENEES 06/01/2025
Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
UNION PATRONALE DE LA MANCHE*
Accord d'entreprise UNION PATRONALE DE LA MANCHE* 30/12/2022
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours soumis à la consultation à la majorité des deux tiers du personnel
ACCORD
UNION PATRONALE DES INDUSTRIES
Accord d'entreprise UNION PATRONALE DES INDUSTRIES 04/07/2022
Accord instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d’une convention de forfait en jours sur l’année
ACCORD
UNION PATRONALE DU VAR
Accord d'entreprise UNION PATRONALE DU VAR 13/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
UNION REGION SOC COOPER OUVRIERE PRODUCT
Accord d'entreprise UNION REGION SOC COOPER OUVRIERE PRODUCT 06/12/2022
Protocole d'accord pré-électoral élection CSE
ACCORD
Accord d'entreprise UNION REGION SOC COOPER OUVRIERE PRODUCT 10/10/2024
Un Accord d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
UNION REGIONALE DES SCOP OCCITANIE - POLE PYRENEES
Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES SCOP OCCITANIE - POLE PYRENEES 18/10/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place de chèques vacances
ACCORD
UNION SYND ROUIS TEILLEUR LIN
Accord d'entreprise UNION SYND ROUIS TEILLEUR LIN 14/10/2020
Accord relatif à la mise en place de forfaits jours
ACCORD
URIOPSS HAUTS DE FRANCE
Accord d'entreprise URIOPSS HAUTS DE FRANCE 30/06/2021
Accord collectif relatif à la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de l'URIOPSS Hauts de France
ACCORD
Accord d'entreprise URIOPSS HAUTS DE FRANCE 15/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
VIVEA
Accord d'entreprise VIVEA 09/12/2019
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail occasionnel au sein de VIVEA
ACCORD
Accord d'entreprise VIVEA 25/11/2021
Avenant relatif à l'accord d'entreprise sur le télétravail occasionnel au sein de VIVEA du 09/12/2019
AVENANT
Accord d'entreprise VIVEA 23/01/2023
ACCORD COLLECTIFD'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL OCCASIONNEL AU SEIN DE VIVEA
ACCORD
Accord d'entreprise VIVEA 30/11/2023
Négociation obligatoire annuelle 2024
ACCORD
Accord d'entreprise VIVEA 19/06/2024
Avenant relatif à l'accord collectif d'entreprise sur le télétravail occasionnel au sein de VIVEA portant sur les conditions particulières relatives à la tenue des JO Paris 2024
ACCORD
Accord d'entreprise VIVEA 04/11/2024
Accord collectifd'entreprise relatif au télétravail régulier au sein de VIVEA
ACCORD
Accord d'entreprise VIVEA 02/12/2024
NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise VIVEA 14/11/2025
NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE 2026
ACCORD
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