Accords d'entreprise : Activités spécialisées de design
Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (22 accords)
ARCHIB'O OUEST
Accord d'entreprise ARCHIB'O OUEST 27/12/2018
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
ARCHIMAGE
Accord d'entreprise ARCHIMAGE 30/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS, DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD
ATELIER FLORY BRISSET
Accord d'entreprise ATELIER FLORY BRISSET 01/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux heures supplémentaires
ACCORD
BARRIE FRANCE
Accord d'entreprise BARRIE FRANCE 04/10/2019
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail - mise en oeuvre du forfait jours pour les cadres
ACCORD
CHARVET INDUSTRIES
Accord d'entreprise CHARVET INDUSTRIES 13/03/2018
accord portant sur le FORFAIT JOUR ANNUEL CADRES
ACCORD
CHRISTELLE KOCHER EURL
Accord d'entreprise CHRISTELLE KOCHER EURL 19/07/2018
Accord forfait jour pour les cadres
ACCORD
CISTEBOIS
Accord d'entreprise CISTEBOIS 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
CONSTANCE GUISSET DESIGN
Accord d'entreprise CONSTANCE GUISSET DESIGN 27/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
CREATING
Accord d'entreprise CREATING 25/06/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
GANTER FRANCE
Accord d'entreprise GANTER FRANCE 05/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise GANTER FRANCE 14/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD
ISOCOM
Accord d'entreprise ISOCOM 11/05/2020
Accord sur la prise des congés payés lié à la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD
LES AMIS DE L'ECOMUSEE MONTMORILLONNAIS
Accord d'entreprise LES AMIS DE L'ECOMUSEE MONTMORILLONNAIS 22/10/2020
Demande de chomage partiel de longue durée
ACCORD
MERCEDES-BENZ IDC EUROPE SASU
Accord d'entreprise MERCEDES-BENZ IDC EUROPE SASU 25/10/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les éléctions des représentants du personnel au CSE
ACCORD
METAL DESIGN CONCEPT
Accord d'entreprise METAL DESIGN CONCEPT 30/12/2019
Accord d'entreprise mettant en place un forfait jours
ACCORD
NEWDECO
Accord d'entreprise NEWDECO 22/03/2019
UN ACCORD -RATIFCIATION PRIME MACRON
ACCORD
SARL CS DESIGN
Accord d'entreprise SARL CS DESIGN 07/10/2020
ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECFIQUE D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
SARL HAVANE STUDIO
Accord d'entreprise SARL HAVANE STUDIO 28/11/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et au paiement majoré des heures supplémentaires
ACCORD
TALENTIA SOFTWARE FRANCE
Accord d'entreprise TALENTIA SOFTWARE FRANCE 19/10/2017
NAO 2017
ACCORD
TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES 21/05/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DU 21 MAI 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES 01/07/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
TELECOM SANTE
Accord d'entreprise TELECOM SANTE 05/12/2017
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE TELECOM SANTE
ACCORD