Accords d'entreprise : Activités spécialisées de design
ADS DESIGN
Accord d'entreprise ADS DESIGN 14/04/2025
Accord d'entreprise portant sur le passage des congés payés en jours ouvrés
ACCORD
ANTIDOTE - CREATEURS D'ESPACES
Accord d'entreprise ANTIDOTE - CREATEURS D'ESPACES 01/01/2025
Accord au forfait annuel en jours
ACCORD
APANACHE
Accord d'entreprise APANACHE 18/12/2020
Accord-collectif-relatif-aux-contrats-à-durée-déterminée (COVID)
ACCORD
ARCHIB'O
Accord d'entreprise ARCHIB'O 23/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
ARCHIB'O OUEST
Accord d'entreprise ARCHIB'O OUEST 27/12/2018
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
ARCHIMAGE
Accord d'entreprise ARCHIMAGE 30/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS, DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise ARCHIMAGE 05/04/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION A DUREE DETERMINEE RELATIF A L’ORGANISATION ET A LA DUREE DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ARCHIMAGE
ACCORD
Accord d'entreprise ARCHIMAGE 27/09/2023
AVENANT A L’ACCORD DE SUBSTITUTION A DUREE DETERMINEE RELATIF A L’ORGANISATION ET A LA DUREE DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ARCHIMAGE
AVENANT
Accord d'entreprise ARCHIMAGE 27/09/2023
AVENANT A LA CHARTE TELETRAVAIL - GROUPE ARCHIMAGE
AVENANT
Accord d'entreprise ARCHIMAGE 19/09/2023
CHARTE TELETRAVAIL - GROUPE ARCHIMAGE
ACCORD
ATELIER FLORY BRISSET
Accord d'entreprise ATELIER FLORY BRISSET 01/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux heures supplémentaires
ACCORD
BARRIE FRANCE
Accord d'entreprise BARRIE FRANCE 04/10/2019
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail - mise en oeuvre du forfait jours pour les cadres
ACCORD
BEEFUTURES FRANCE
Accord d'entreprise BEEFUTURES FRANCE 23/10/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Beefutures France
ACCORD
BOURGOGNE RUGBY DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise BOURGOGNE RUGBY DEVELOPPEMENT 17/12/2020
Accord collectif d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
BRANDIMAGE-DESGRIPPES & LAGA
Accord d'entreprise BRANDIMAGE-DESGRIPPES & LAGA 26/10/2021
Accord entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CHARVET INDUSTRIES
Accord d'entreprise CHARVET INDUSTRIES 13/03/2018
accord portant sur le FORFAIT JOUR ANNUEL CADRES
ACCORD
CHRISTELLE KOCHER EURL
Accord d'entreprise CHRISTELLE KOCHER EURL 19/07/2018
Accord forfait jour pour les cadres
ACCORD
CISTEBOIS
Accord d'entreprise CISTEBOIS 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
CLAMENS AGENCE
Accord d'entreprise CLAMENS AGENCE 20/11/2020
ACCORD RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS DE REPOS AFIN DE COMPENSER LA BAISSE DES REMUNERATIONS DURANT LA PERIODE COVID 19
ACCORD
CONICIO
Accord d'entreprise CONICIO 12/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE CONICIO
ACCORD
CONSTANCE GUISSET DESIGN
Accord d'entreprise CONSTANCE GUISSET DESIGN 27/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
CREA HOME
Accord d'entreprise CREA HOME 13/02/2024
Un Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
CREA HOME LA BAULE
Accord d'entreprise CREA HOME LA BAULE 13/02/2024
Un accord de mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
CREATING
Accord d'entreprise CREATING 25/06/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
arreglo
Accord d'entreprise arreglo 03/01/2024
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD
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