Accords d'entreprise : Activités spécialisées de design

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (22 accords)

ARCHIB'O OUEST

Accord d'entreprise ARCHIB'O OUEST 27/12/2018
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

ARCHIMAGE

Accord d'entreprise ARCHIMAGE 30/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS, DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD

ATELIER FLORY BRISSET

Accord d'entreprise ATELIER FLORY BRISSET 01/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux heures supplémentaires
ACCORD

BARRIE FRANCE

Accord d'entreprise BARRIE FRANCE 04/10/2019
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail - mise en oeuvre du forfait jours pour les cadres
ACCORD

CHARVET INDUSTRIES

Accord d'entreprise CHARVET INDUSTRIES 13/03/2018
accord portant sur le FORFAIT JOUR ANNUEL CADRES
ACCORD

CHRISTELLE KOCHER EURL

Accord d'entreprise CHRISTELLE KOCHER EURL 19/07/2018
Accord forfait jour pour les cadres
ACCORD

CISTEBOIS

Accord d'entreprise CISTEBOIS 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

CONSTANCE GUISSET DESIGN

Accord d'entreprise CONSTANCE GUISSET DESIGN 27/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CREATING

Accord d'entreprise CREATING 25/06/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

GANTER FRANCE

Accord d'entreprise GANTER FRANCE 05/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise GANTER FRANCE 14/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD

ISOCOM

Accord d'entreprise ISOCOM 11/05/2020
Accord sur la prise des congés payés lié à la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD

LES AMIS DE L'ECOMUSEE MONTMORILLONNAIS

Accord d'entreprise LES AMIS DE L'ECOMUSEE MONTMORILLONNAIS 22/10/2020
Demande de chomage partiel de longue durée
ACCORD

MERCEDES-BENZ IDC EUROPE SASU

Accord d'entreprise MERCEDES-BENZ IDC EUROPE SASU 25/10/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les éléctions des représentants du personnel au CSE
ACCORD

METAL DESIGN CONCEPT

Accord d'entreprise METAL DESIGN CONCEPT 30/12/2019
Accord d'entreprise mettant en place un forfait jours
ACCORD

NEWDECO

Accord d'entreprise NEWDECO 22/03/2019
UN ACCORD -RATIFCIATION PRIME MACRON
ACCORD

SARL CS DESIGN

Accord d'entreprise SARL CS DESIGN 07/10/2020
ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECFIQUE D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

SARL HAVANE STUDIO

Accord d'entreprise SARL HAVANE STUDIO 28/11/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et au paiement majoré des heures supplémentaires
ACCORD

TALENTIA SOFTWARE FRANCE

TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES 21/05/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DU 21 MAI 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES 01/07/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

TELECOM SANTE

Accord d'entreprise TELECOM SANTE 05/12/2017
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE TELECOM SANTE
ACCORD