Accords d'entreprise : Activités spécialisées de design
DC LUXE
Accord d'entreprise DC LUXE 04/12/2024
ACCORD SUR L 'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L ANNEE
ACCORD
DECOR WORLD SERVICES - SWS
Accord d'entreprise DECOR WORLD SERVICES - SWS 16/09/2024
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
DESIGN & SOLUTIONS
Accord d'entreprise DESIGN & SOLUTIONS 13/01/2021
ACCORD APLD
ACCORD
DESIGNSHOT
Accord d'entreprise DESIGNSHOT 01/08/2025
Accord collectif relatif à la durée du travail et aux congés payés
ACCORD
DISIX
Accord d'entreprise DISIX 23/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE DISIX
ACCORD
FEAZER
Accord d'entreprise FEAZER 04/09/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L’ANNÉE
ACCORD
FOX DESIGN
Accord d'entreprise FOX DESIGN 26/07/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
G2V
Accord d'entreprise G2V 07/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE G2V
ACCORD
GANTER FRANCE
Accord d'entreprise GANTER FRANCE 05/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise GANTER FRANCE 14/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD
IMAG'ING
Accord d'entreprise IMAG'ING 07/06/2022
Projet d'accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise IMAG'ING 07/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT JOUR
ACCORD
INEDEE
Accord d'entreprise INEDEE 09/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE INEDEE
ACCORD
ISOCOM
Accord d'entreprise ISOCOM 11/05/2020
Accord sur la prise des congés payés lié à la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD
KAENJEE STUDIO
Accord d'entreprise KAENJEE STUDIO 04/03/2019
accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Kaenjee Studio
ACCORD
LA PAPOTERIE
Accord d'entreprise LA PAPOTERIE 12/12/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
LA RUCHE DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise LA RUCHE DEVELOPPEMENT 23/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LA TETE AU CUBE
Accord d'entreprise LA TETE AU CUBE 13/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
LE GAL MARBRE ET DESIGN
Accord d'entreprise LE GAL MARBRE ET DESIGN 03/05/2021
Accord sur la mise en place et l'organisation du travail de nuit
ACCORD
LE GRAND APPARTEMENT
Accord d'entreprise LE GRAND APPARTEMENT 07/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ORGANISATION ET À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE JOUR D'UN PROJET
Accord d'entreprise LE JOUR D'UN PROJET 31/05/2023
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE RECOURS D’UNE CONVENTION DE FORFAIT –JOURS DANS LE CADRE D’UN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE
ACCORD
LECARPENTIER
Accord d'entreprise LECARPENTIER 01/10/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LEET DESIGN
Accord d'entreprise LEET DESIGN 28/04/2022
durée quotidienne de travail : maximum 12 heures
ACCORD
LES AMIS DE L'ECOMUSEE MONTMORILLONNAIS
Accord d'entreprise LES AMIS DE L'ECOMUSEE MONTMORILLONNAIS 22/10/2020
Demande de chomage partiel de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise LES AMIS DE L'ECOMUSEE MONTMORILLONNAIS 07/10/2021
Demande d'activité partielle de longue durée
ACCORD
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