Accords d'entreprise : Activités spécialisées de design
QUAI DES APPS
Accord d'entreprise QUAI DES APPS 25/02/2021
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
QUIDE LEBLON ARCHITECTES D'INTERIEUR
Accord d'entreprise QUIDE LEBLON ARCHITECTES D'INTERIEUR 04/01/2024
Accord d'entreprise concernant les petits déplacements
ACCORD
RINCK DECORATION
Accord d'entreprise RINCK DECORATION 26/04/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
ROMAIN BRIFAULT
Accord d'entreprise ROMAIN BRIFAULT 27/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ROMAIN BRIFAULT 11/09/2026
Relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD
RUE DE L'ATELIER
Accord d'entreprise RUE DE L'ATELIER 29/08/2022
UN ACCORD CADRE RELATIF AU RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD_CADRE
SAASTORY
Accord d'entreprise SAASTORY 30/03/2022
accord relatif au temps de travail et aux congés
ACCORD
SARL CS DESIGN
Accord d'entreprise SARL CS DESIGN 07/10/2020
ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECFIQUE D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
SARL HAVANE STUDIO
Accord d'entreprise SARL HAVANE STUDIO 28/11/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et au paiement majoré des heures supplémentaires
ACCORD
SAS
Accord d'entreprise SAS 21/12/2023
Accord temps de travail
ACCORD
SAS STUDIO MHNA
Accord d'entreprise SAS STUDIO MHNA 24/05/2022
Accord sur la mise en place d'un dispositif d'activité d'activité partielle longue durée (APLD)
ACCORD
SAVANE VISION
Accord d'entreprise SAVANE VISION 14/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
SET LEGO
Accord d'entreprise SET LEGO 01/09/2021
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SET LEGO 24/02/2022
Avenant à l’accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée portant sur le renouvellement du dispositif d’APLD
AVENANT
SPOREO
Accord d'entreprise SPOREO 11/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours, au contingent annuel d'heures supplémentaires et aux congés payés
ACCORD
STUDIO CHRISTIAN LIAIGRE
Accord d'entreprise STUDIO CHRISTIAN LIAIGRE 02/09/2024
Accord d entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
STUDIO META
Accord d'entreprise STUDIO META 16/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIO META 13/04/2023
Accord Congé Menstruel
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIO META 22/04/2024
accord d'Annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIO META 14/01/2025
Congés anniversaire
ACCORD
TABISSO
Accord d'entreprise TABISSO 09/12/2021
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TALENTIA SOFTWARE FRANCE
Accord d'entreprise TALENTIA SOFTWARE FRANCE 19/10/2017
NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise TALENTIA SOFTWARE FRANCE 05/12/2022
Accord sur le partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise TALENTIA SOFTWARE FRANCE 13/02/2024
NAO 2024
ACCORD
TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES 21/05/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DU 21 MAI 2019
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas