Accords d'entreprise : Activités spécialisées de design
SAS
Accord d'entreprise SAS 21/12/2023
Accord temps de travail
ACCORD
SAS STUDIO MHNA
Accord d'entreprise SAS STUDIO MHNA 24/05/2022
Accord sur la mise en place d'un dispositif d'activité d'activité partielle longue durée (APLD)
ACCORD
SAVANE VISION
Accord d'entreprise SAVANE VISION 14/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
SET LEGO
Accord d'entreprise SET LEGO 01/09/2021
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SET LEGO 24/02/2022
Avenant à l’accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée portant sur le renouvellement du dispositif d’APLD
AVENANT
SPOREO
Accord d'entreprise SPOREO 11/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours, au contingent annuel d'heures supplémentaires et aux congés payés
ACCORD
STUDIO CHRISTIAN LIAIGRE
Accord d'entreprise STUDIO CHRISTIAN LIAIGRE 02/09/2024
Accord d entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
STUDIO META
Accord d'entreprise STUDIO META 16/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIO META 13/04/2023
Accord Congé Menstruel
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIO META 22/04/2024
accord d'Annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise STUDIO META 14/01/2025
Congés anniversaire
ACCORD
TABISSO
Accord d'entreprise TABISSO 09/12/2021
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TALENTIA SOFTWARE FRANCE
Accord d'entreprise TALENTIA SOFTWARE FRANCE 19/10/2017
NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise TALENTIA SOFTWARE FRANCE 05/12/2022
Accord sur le partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise TALENTIA SOFTWARE FRANCE 13/02/2024
NAO 2024
ACCORD
TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES 21/05/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DU 21 MAI 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES 01/07/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES 21/09/2020
DOCUMENT INTERPRETATIF DE L’ACCORD COLLECTIF NAO 2019 CONCLU AU SEIN DE TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES SAS
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNICOLOR DELIVERY TECHNOLOGIES 20/01/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE A DISPOSITION DE SALARIES AUPRES D’ORGANISATIONS SYNDICALES OU D’UNE ASSOCIATION D’EMPLOYEURS
ACCORD
TELECOM SANTE
Accord d'entreprise TELECOM SANTE 05/12/2017
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE TELECOM SANTE
ACCORD
TILLI
Accord d'entreprise TILLI 30/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE TILLI
ACCORD
VAN CLEEF & ARPELS MARKETING ET SERVICES
Accord d'entreprise VAN CLEEF & ARPELS MARKETING ET SERVICES 13/06/2024
Accord d'entreprise concernant la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT
VESTA
Accord d'entreprise VESTA 15/11/2023
Un accord d’entreprise - Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
WIBBITZ SAS
Accord d'entreprise WIBBITZ SAS 09/11/2018
Accord Collectif d'Entreprise Portant sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
YVES SAINT LAURENT
Accord d'entreprise YVES SAINT LAURENT 17/01/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2025
ACCORD
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