Accords d'entreprise : Activités spécialisées de design
LE JOUR D'UN PROJET
Accord d'entreprise LE JOUR D'UN PROJET 31/05/2023
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE RECOURS D’UNE CONVENTION DE FORFAIT –JOURS DANS LE CADRE D’UN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE
ACCORD
LECARPENTIER
Accord d'entreprise LECARPENTIER 01/10/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LEET DESIGN
Accord d'entreprise LEET DESIGN 28/04/2022
durée quotidienne de travail : maximum 12 heures
ACCORD
LES AMIS DE L'ECOMUSEE MONTMORILLONNAIS
Accord d'entreprise LES AMIS DE L'ECOMUSEE MONTMORILLONNAIS 22/10/2020
Demande de chomage partiel de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise LES AMIS DE L'ECOMUSEE MONTMORILLONNAIS 07/10/2021
Demande d'activité partielle de longue durée
ACCORD
LIGNE DROITE
Accord d'entreprise LIGNE DROITE 23/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF APLD
ACCORD
LVMH FASHION GROUP SUPPORT
Accord d'entreprise LVMH FASHION GROUP SUPPORT 27/02/2020
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIETES LVMH FASHION GROUP SUPPORT ET LVMH FASHION GROUP FRANCE
ACCORD
LYSERA
Accord d'entreprise LYSERA 05/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR POUR CADRES
ACCORD
MAISON ARCHIBALD
Accord d'entreprise MAISON ARCHIBALD 27/02/2024
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
MAISON SANDRINE
Accord d'entreprise MAISON SANDRINE 18/06/2026
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MALVAUX INTERIOR
Accord d'entreprise MALVAUX INTERIOR 21/10/2024
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MAQUETTES 3 D
Accord d'entreprise MAQUETTES 3 D 23/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de la société Maquettes 3D
ACCORD
MEDIA 6 360
Accord d'entreprise MEDIA 6 360 23/02/2024
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
MERCEDES-BENZ IDC EUROPE SASU
Accord d'entreprise MERCEDES-BENZ IDC EUROPE SASU 25/10/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les éléctions des représentants du personnel au CSE
ACCORD
METAL DESIGN CONCEPT
Accord d'entreprise METAL DESIGN CONCEPT 30/12/2019
Accord d'entreprise mettant en place un forfait jours
ACCORD
METRONOME
Accord d'entreprise METRONOME 20/03/2026
Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en oeuvre d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée rebond du 20 mars 2026
AVENANT
MON CONCEPT ARCHITECTURE
Accord d'entreprise MON CONCEPT ARCHITECTURE 08/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS CHEZ MON CONCEPT ARCHITECTURE
ACCORD
NEWDECO
Accord d'entreprise NEWDECO 22/03/2019
UN ACCORD -RATIFCIATION PRIME MACRON
ACCORD
NUMERO DESIGN
Accord d'entreprise NUMERO DESIGN 15/01/2021
APLD
ACCORD
OMBRE & LUMIERE
Accord d'entreprise OMBRE & LUMIERE 27/04/2026
Accord relatif au comité social et économique
ACCORD
PIERRE YOVANOVITCH SARL
Accord d'entreprise PIERRE YOVANOVITCH SARL 05/07/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT
PRINCIPE ACTIF
Accord d'entreprise PRINCIPE ACTIF 18/12/2020
ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
PROSAPIENS
Accord d'entreprise PROSAPIENS 07/11/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
PURE TRADE
Accord d'entreprise PURE TRADE 22/12/2025
Accord de partage de la valeur
ACCORD
Pollen Studio
Accord d'entreprise Pollen Studio 04/12/2023
Accord forfait jours du 4 déc. 2023
ACCORD
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