Accords d'entreprise : Activités spécialisées de design
LIGNE DROITE
Accord d'entreprise LIGNE DROITE 23/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF APLD
ACCORD
LVMH FASHION GROUP SUPPORT
Accord d'entreprise LVMH FASHION GROUP SUPPORT 27/02/2020
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIETES LVMH FASHION GROUP SUPPORT ET LVMH FASHION GROUP FRANCE
ACCORD
LYSERA
Accord d'entreprise LYSERA 05/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR POUR CADRES
ACCORD
MAISON ARCHIBALD
Accord d'entreprise MAISON ARCHIBALD 27/02/2024
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
MALVAUX INTERIOR
Accord d'entreprise MALVAUX INTERIOR 21/10/2024
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MAQUETTES 3 D
Accord d'entreprise MAQUETTES 3 D 23/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de la société Maquettes 3D
ACCORD
MEDIA 6 360
Accord d'entreprise MEDIA 6 360 23/02/2024
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
MERCEDES-BENZ IDC EUROPE SASU
Accord d'entreprise MERCEDES-BENZ IDC EUROPE SASU 25/10/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les éléctions des représentants du personnel au CSE
ACCORD
METAL DESIGN CONCEPT
Accord d'entreprise METAL DESIGN CONCEPT 30/12/2019
Accord d'entreprise mettant en place un forfait jours
ACCORD
METRONOME
Accord d'entreprise METRONOME 20/03/2026
Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en oeuvre d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée rebond du 20 mars 2026
AVENANT
MON CONCEPT ARCHITECTURE
Accord d'entreprise MON CONCEPT ARCHITECTURE 08/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS CHEZ MON CONCEPT ARCHITECTURE
ACCORD
NEWDECO
Accord d'entreprise NEWDECO 22/03/2019
UN ACCORD -RATIFCIATION PRIME MACRON
ACCORD
NUMERO DESIGN
Accord d'entreprise NUMERO DESIGN 15/01/2021
APLD
ACCORD
PIERRE YOVANOVITCH SARL
Accord d'entreprise PIERRE YOVANOVITCH SARL 05/07/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT
PRINCIPE ACTIF
Accord d'entreprise PRINCIPE ACTIF 18/12/2020
ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
PROSAPIENS
Accord d'entreprise PROSAPIENS 07/11/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Pollen Studio
Accord d'entreprise Pollen Studio 04/12/2023
Accord forfait jours du 4 déc. 2023
ACCORD
QUAI DES APPS
Accord d'entreprise QUAI DES APPS 25/02/2021
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
QUIDE LEBLON ARCHITECTES D'INTERIEUR
Accord d'entreprise QUIDE LEBLON ARCHITECTES D'INTERIEUR 04/01/2024
Accord d'entreprise concernant les petits déplacements
ACCORD
RINCK DECORATION
Accord d'entreprise RINCK DECORATION 26/04/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
ROMAIN BRIFAULT
Accord d'entreprise ROMAIN BRIFAULT 27/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD
RUE DE L'ATELIER
Accord d'entreprise RUE DE L'ATELIER 29/08/2022
UN ACCORD CADRE RELATIF AU RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD_CADRE
SAASTORY
Accord d'entreprise SAASTORY 30/03/2022
accord relatif au temps de travail et aux congés
ACCORD
SARL CS DESIGN
Accord d'entreprise SARL CS DESIGN 07/10/2020
ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECFIQUE D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
SARL HAVANE STUDIO
Accord d'entreprise SARL HAVANE STUDIO 28/11/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et au paiement majoré des heures supplémentaires
ACCORD
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