Accords d'entreprise : Autre distribution de crédit
BPCE FACTOR
Accord d'entreprise BPCE FACTOR 03/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES OBLIGATOIRES / COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE FACTOR 09/06/2020
Un Avenant n°7 à l'Accord de Révision relatif au Compte Epargne-Temps du 22/12/2006
AVENANT
Accord d'entreprise BPCE FACTOR 22/06/2020
Un Accord relatif aux frais de repas des collaborateurs en télétravail exceptionnel lié à la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE FACTOR 21/07/2020
Un Avenant de prorogation de l'Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et au Droit à la Déconnexion du 14/03/2019
AVENANT
Accord d'entreprise BPCE FACTOR 03/11/2020
Accord relatif aux frais de repas des collaborateurs en télétravail exceptionnel lié à la crise du Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE FACTOR 19/01/2021
AVENANT DU 19 JANVIER 2021 DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE REPAS DES COLLABORATEURS EN TELETRAVAIL EXCEPTIONNEL LIE A LA CRISE SANITAIRE DU COVID 19
AVENANT
Accord d'entreprise BPCE FACTOR 16/12/2022
Un Accord d'Entreprise relatif au Régime de Prévoyance à Adhésion Obligatoire
ACCORD
BPCE FACTOR (Avt Vote Electronique CSE 04.10.2016)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (Avt Vote Electronique CSE 04.10.2016) 25/09/2023
Avenant portant révision de l’Accord du 4 octobre 2016 relatif à la Mise en Place du Vote Dématérialisé par Internet pour les Elections Professionnelles du Comité Social et Economique
AVENANT
BPCE FACTOR (Avt au GPEC)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (Avt au GPEC) 01/07/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'EMPLOI ET A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
AVENANT
BPCE FACTOR (Avt1 Prorogation Accord Egalité Prof H-F 09.12.21)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (Avt1 Prorogation Accord Egalité Prof H-F 09.12.21) 06/05/2024
Un Avenant de prorogation de l'Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes conclu le 09/12/2021
AVENANT
BPCE FACTOR (Avt3 droit a la connexion)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (Avt3 droit a la connexion) 15/06/2022
AVENANT N°3 DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET AU DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT
BPCE FACTOR (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 21/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
BPCE FACTOR (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (Egalité Prof H-F - Accord) 09/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
BPCE FACTOR (Généraliste - QVT et CT - Accord)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (Généraliste - QVT et CT - Accord) 13/10/2025
Un Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail
ACCORD
BPCE FACTOR (NAO 2019)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (NAO 2019) 24/06/2019
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
BPCE FACTOR (NAO 2020)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (NAO 2020) 22/06/2020
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
BPCE FACTOR (NAO 2021)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (NAO 2021) 27/04/2021
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
BPCE FACTOR (NAO 2022-2023)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (NAO 2022-2023) 23/03/2022
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022- 2023 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
BPCE FACTOR (NAO 2023)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (NAO 2023) 06/03/2023
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
BPCE FACTOR (NAO 2024)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (NAO 2024) 26/03/2024
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
BPCE FACTOR (NAO 2025)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (NAO 2025) 10/04/2025
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
BPCE FACTOR (Qualité de Vie au Travail + Conditions Travail + Droit à déconnexion)
Accord d'entreprise BPCE FACTOR (Qualité de Vie au Travail + Conditions Travail + Droit à déconnexion) 27/01/2023
Un Accord relatif à la Qualité de Vie, aux Condition de Travail, au Droit à la Déconnexion
ACCORD
BPCE FINANCEMENT
Accord d'entreprise BPCE FINANCEMENT 11/04/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique de BPCE Financement
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE FINANCEMENT 21/11/2019
Accord relatif à l'emploi et à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de BPCE Financement
ACCORD
Accord d'entreprise BPCE FINANCEMENT 21/11/2019
Accord relatif à la qualité de vie au travail de BPCE Financement
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas