Accords d'entreprise : Autre distribution de crédit

Accord d'entreprise BPIFRANCE SA (Avt3 Comité de Groupe) 08/03/2024
Un Avenant n°3 à l'Accord relatif à la Mise en Place du Comité de Groupe
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE SA (Gestion Prévisionnelle Emplois et Parcours Professionnels) 24/01/2023
Un Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle Emplois et Parcours Professionnels (GPEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE SA (Travailleurs Handicapés) 31/03/2023
Un Accord en faveur de l'Insertion Professionnelle et de l'Emploi des Personnes en Situation de Handicap couvrant l'Exercice 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE SA (Vote Electronique) 12/01/2023
Un Accord relatif à la mise en place du Vote Dématérialisé par Internet pour les Elections Professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise C2C 19/12/2017
ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE 2018 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CA AUTO BANK - SUCCURSALE EN FRANCE 11/10/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 17 FEVRIER 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CA AUTO BANK - SUCCURSALE EN FRANCE 19/10/2023
ACCORD RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE CA AUTO BANK SUCCURSALE EN FRANCE -
ACCORD

Accord d'entreprise CA AUTO BANK SPA 22/02/2024
accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CA AUTO BANK SPA 16/07/2024
accord de méthode préalable à la négociation de l'accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise CA AUTO BANK SPA 08/01/2025
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE CA AUTO BANK – SUCCURSALE EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CA AUTO BANK SPA 07/03/2025
Accord d'Adaptation constitutif de l'Accord d'Entreprise de CA Auto Bank Succursale en France
ACCORD

Accord d'entreprise CA AUTO BANK SPA 07/03/2025
Accord portant sur les indemnités de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise CA AUTO BANK SPA 15/04/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 7 MARS 2025
AVENANT

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 28/02/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes 2018 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 19/06/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018 sur les salaires effectifs et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 31/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA SOCIETE CARREFOUR BANQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 27/06/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019 sur les salaires effectifs et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 23/12/2019
Accord collectif portant mise en oeuvre de la réforme de la formation professionnelle en matière de compte personnel de formation et d'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 24/07/2020
Accord collectif de substitution relatif à l'intégration des services financiers au sein des poles services Carrefour Hypermarchés SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 09/07/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020 sur les salaires effectifs et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 19/04/2022
Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 15/04/2022
Accord d'entreprise relatif au droit syndical au sein de la société Carrefour Banque
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 16/03/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023 Accord collectif d’entreprise du 16 mars 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 11/03/2024
Negociation Annuelle Obligatoire accord du 11/03/2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR BANQUE 08/07/2024
Accord de fonctionnement du CSE de Carrefour Banque
ACCORD