Accords d'entreprise : Autre distribution de crédit

Accord d'entreprise BPIFRANCE (Commission paritaire de recours interne) 18/01/2022
Accord relatif à la mise en place d'une Commission paritaire de recours interne
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE (DIALOGUE SOCIAL) 21/01/2022
Accord relatif au dialogue social au sein de Bpifrance
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 19/10/2022
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de Bpifrance 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE (Egalité Prof H-F - Avt1 Prorogation Accord 19.10.22 - IMPOSSIBLE DUREE MAXIMALE DEPASSEE) 02/07/2025
Un Avenant n°1 de Prorogation de l'Accord du 19/10/2022 relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE (Généraliste - Prévention Santé - Accord) 25/06/2025
Un Accord Collectif relatif à la Prévention et la Santé des Collaborateurs au Sein du Groupe Bpifrance dans le Cadre de l'Accord-Cadre relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE (Mobilité durable) 15/11/2021
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables au sein du Groupe Bpifrance
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE (NAO 2021) 06/01/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2021- Bpifrance
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE (NAO 2023) 06/01/2023
Procès-verbal de clôture des NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - Bpifrance
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE (NAO 2025) 16/01/2025
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle 2025 au sein de Bpifrance
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE (Qualité de vie au travail (QVT) 11/04/2025
Accord Cadre relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein du groupe de Bpifrance
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT 01/02/2018
Avenant à l'accord relatif au Temps Partiel du 16 décembre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT 01/02/2018
Avenant n°1 à l'accord de substitution relatif aux primes événementielles du 15/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT 01/02/2018
Avenant n°3 à l'accord relatif aux situations particuières d'activité
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT 01/02/2018
Avenant n°4 à l'accord Compte Epargne Temps du 16 décembre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT 07/11/2018
Accord de substitution au statut social de l'AFE
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT 27/11/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE) au sein de BPI France Financement
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT 27/11/2018
Accord relatif au Dialogue Social au sein de Bpifrance Financement
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT 09/05/2019
Avenant à l'accord 2016-2018 en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi des personnes en situation de handicap
AVENANT

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT 19/09/2019
ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT 05/10/2020
Accord 2020-2021-2022 en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de Bpifrance Financement
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT (Egalité Prof H-F - Accord) 24/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes au sein de Bpifrance Financement 2019-2022
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT (NAO 2018) 16/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE FINANCEMENT (NAO 2020) 07/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BPIFRANCE GROUPE (Télétravail) 22/06/2023
Un Accord collectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Bpifrance (NAO 2024) 26/01/2024
PV de clôture NAO 2024 - Bpifrance
ACCORD