Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
SODI-OSIS
Accord d'entreprise SODI-OSIS 29/07/2022
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la fusion absorption de la société SODI OSIS (hormis l'établissement de Gonfreville l'Orcher) vers la société SODI
ACCORD
Accord d'entreprise SODI-OSIS 29/07/2022
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la cession de fond de commerce de l'établissement de Gonfreville l'Orcher de la société SODI OSIS vers la société SODI NORMANDIE
ACCORD
SOLUTIS ET MOBILILLE
Accord d'entreprise SOLUTIS ET MOBILILLE 23/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SOLUTIS ET MOBILILLE 23/03/2021
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOLUTIS ET MOBILILLE 20/10/2021
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOLUTIS ET MOBILILLE 12/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
SONAL PROPRETE
Accord d'entreprise SONAL PROPRETE 27/09/2021
ACCORD COLLECTIF AMENAGEANT LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
SOVEA
Accord d'entreprise SOVEA 18/09/2024
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATIONDU FORFAIT JOUR AU SEIN DE SOVEA
ACCORD
STERISERVICES
Accord d'entreprise STERISERVICES 03/05/2022
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 3 mai 2022 au 2 mai 2025
ACCORD
SUD SERVICE SAS
Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 25/10/2019
Protocole d'accord de reprise de marché
ACCORD
SUEZ RV OSIS INDUSTRIAL CLEANING
Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS INDUSTRIAL CLEANING 26/03/2021
ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 SUEZ RV OSIS INDUSTRIAL CLEANING
ACCORD
SUEZ RV OSIS SUD EST
Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS SUD EST 30/03/2018
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD
Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS SUD EST 16/04/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DURÉE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEÉ 2018
ACCORD
TECHNI-FRAM
Accord d'entreprise TECHNI-FRAM 24/02/2025
Accord d’entreprise Relatif au contingent annuel d’heures supplémentaires TECHNI-FRAM
ACCORD
TECHNINET DECAPAGE SERVICES
Accord d'entreprise TECHNINET DECAPAGE SERVICES 04/10/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TECHNIVAP
Accord d'entreprise TECHNIVAP 26/07/2021
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNIVAP 30/09/2021
Avenant n°1 accord télétravail
AVENANT
TECNET
Accord d'entreprise TECNET 22/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
TESSALI AUVERGNE RHONE-ALPES
Accord d'entreprise TESSALI AUVERGNE RHONE-ALPES 20/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TESSALI AUVERGNE RHONE-ALPES 26/02/2026
Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD
TFN PROPRETE EST
Accord d'entreprise TFN PROPRETE EST 13/03/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TFN PROPRETE EST 13/03/2018
Un Protocole d'accord partiel concluant la négociation annuelle obligatoire 2017 applicable en 2018
ACCORD
TG SERVICES
Accord d'entreprise TG SERVICES 05/02/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD
TNEX
Accord d'entreprise TNEX 15/05/2018
Protocole d'accord concluant la negociation annuelle obligatoire 2017 applicable en 2018 relative à l'égalité femmes-hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise TNEX 12/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA PRIME IMPORTANTE POUR LA SÛRETÉ
ACCORD
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Faites le premier pas