Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Accord d'entreprise SODI NORMANDIE 09/02/2024
Protocole d'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Société SODI NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise SODI NORMANDIE 14/03/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SODI NORMANDIE 16/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'ADAPTATION DES RÈGLES DE NÉGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise SODI NORMANDIE 16/05/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SODI NORMANDIE 06/03/2026
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SODI-OSIS 29/07/2022
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la fusion absorption de la société SODI OSIS (hormis l'établissement de Gonfreville l'Orcher) vers la société SODI
ACCORD

Accord d'entreprise SODI-OSIS 29/07/2022
Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la cession de fond de commerce de l'établissement de Gonfreville l'Orcher de la société SODI OSIS vers la société SODI NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIS ET MOBILILLE 23/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIS ET MOBILILLE 23/03/2021
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIS ET MOBILILLE 20/10/2021
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIS ET MOBILILLE 12/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SONAL PROPRETE 27/09/2021
ACCORD COLLECTIF AMENAGEANT LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEA 18/09/2024
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATIONDU FORFAIT JOUR AU SEIN DE SOVEA
ACCORD

Accord d'entreprise STERISERVICES 03/05/2022
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 3 mai 2022 au 2 mai 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUD SERVICE SAS 25/10/2019
Protocole d'accord de reprise de marché
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS INDUSTRIAL CLEANING 26/03/2021
ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 SUEZ RV OSIS INDUSTRIAL CLEANING
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS SUD EST 30/03/2018
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS SUD EST 16/04/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DURÉE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEÉ 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNI-FRAM 24/02/2025
Accord d’entreprise Relatif au contingent annuel d’heures supplémentaires TECHNI-FRAM
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNINET DECAPAGE SERVICES 04/10/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIVAP 26/07/2021
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIVAP 30/09/2021
Avenant n°1 accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise TECNET 22/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise TESSALI AUVERGNE RHONE-ALPES 20/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TESSALI AUVERGNE RHONE-ALPES 26/02/2026
Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD