Accords d'entreprise : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE
Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 16/01/2024
Avenant de révision de l'accord collectif d'entreprise relatif à la reconnaissance des établissements distincts de la société SMP en vue de la mise en place des CSE d'établissement et du CSE central
AVENANT
Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 28/03/2024
Accord collectif d'établissement portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 12/01/2024
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 21/03/2024
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 29/03/2024
Accord collectif négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 28/11/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 29/04/2024
Accord collectif négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE ET PROPRETE 19/03/2019
ACCORD COLLECTIF NAO 2018
ACCORD
SERVICES MSI MARNE ET GONDOIRE
Accord d'entreprise SERVICES MSI MARNE ET GONDOIRE 21/11/2020
ACCORD D’AMENAGEMENT
ACCORD
SERVICES POUR L'INDUSTRIE CIMENTIERE
Accord d'entreprise SERVICES POUR L'INDUSTRIE CIMENTIERE 17/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE TEMPS DE TRAVAIL AU FORFAIT JOURS
ACCORD
SERVICES VOLTIGE
Accord d'entreprise SERVICES VOLTIGE 26/04/2021
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES VOLTIGE 26/04/2021
ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SERVICES VOLTIGE SUD
Accord d'entreprise SERVICES VOLTIGE SUD 26/04/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SMJ NETTOYAGE
Accord d'entreprise SMJ NETTOYAGE 12/04/2023
Accord collectif relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel
ACCORD
Accord d'entreprise SMJ NETTOYAGE 05/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SMJ NETTOYAGE 17/12/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
SOC PYRENEES SERVICES INDUSTRIE
Accord d'entreprise SOC PYRENEES SERVICES INDUSTRIE 18/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES 2018
ACCORD
SOC TRAVAUX ENTRETIEN NETTOYAGE
Accord d'entreprise SOC TRAVAUX ENTRETIEN NETTOYAGE 15/05/2024
UN ACCORD ENTREPRISE D'ORGANISATION ET DE VALORISATION DU TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE IND
Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE IND 16/03/2018
accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE IND 16/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE IND 05/02/2019
ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE IND 07/10/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE
Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE 23/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE PROPRETE INDUSTRIELLE 17/02/2022
Accord sur les principes d’organisation et de rémunération des astreinte et périodes de mise en vigilance STPI
ACCORD
SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL (NAO 2025)
Accord d'entreprise SOCIETE ENTRETIEN NETTOYAGE INDUSTRIEL (NAO 2025) 07/01/2025
Accord d’entreprise de la Société SENI relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ainsi que sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas