Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 19/04/2018
Accords relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 04/05/2018
Avenant à l'accord relatif au financement par l'employeur des frais de transport entre la résidence habituelle et le lieu de travail des salariés signé le 3 avril 2009
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 04/05/2018
Avenant à l'accord relatif au financement par l'employeur des frais de transport entre la résidence habituelle et le lieu de travail des salariés signé le 3 avril 2009
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 29/05/2018
Accord relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 11/12/2018
Mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 27/11/2018
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF A L AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15/12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 11/12/2018
Accord de substitution relatif au transfert de gestion de l'EAJE Pirouett' Cacahuètes vers la Mutualité Française Limousine
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 18/12/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 11/12/2018
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de recueil des signalements au sein de la Mutualité Française Limousine
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 11/12/2018
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes validité : 30/01/2019 > 30/01/2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 04/02/2019
Accord instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 18/12/2018
protocole d accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 15/12/2017
accord de substitution suite à la dénonciation de l'accord d'entreprise du 01/01/1978
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 16/01/2018
accord de substitution relatif au transfert d'activité de l'ehpad ernest coutaud vers la mutualité française limousine
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 15/09/2020
Avenant à l’accord du 12/04/2017 relatif aux frais de stationnement
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 06/10/2020
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION PREALABLE AUX ACCORDS D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 15/09/2020
accord relatif aux salaires (NAO 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 08/03/2021
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AU VERSEMENT D'UNE PRIME SPECIALE COVID, AUX TITRES RESTAURANT, A LA GRATIFICATION POUR LA MEDAILLE DU TRAVAIL (NAO 2020-2022)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 02/04/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 03/10/2023
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 03/10/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 14/02/2024
Accord de méthode portant sur la négociation préalable aux accords d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 02/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 27/03/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 02/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023-2025 REMUNERATION - TEMPS DE TRAVAIL- PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD