Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 02/04/2024
AVENANT RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 02/04/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 28/05/2024
Avenant à l'accord relatif au forfait jour du 29/05/2018
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE ATLANTIQUE-S 30/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE ATLANTIQUE-S 30/04/2020
Un Accord Collectif instituant un Régime Obligatoire, portant sur les Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE ATLANTIQUE-S 27/05/2020
Un Accord Collectif instituant un Régime de Prévoyance Complémentaire Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE HAUTE LOIRE PUY DE DOME 06/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE RECUPERATION DES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE 21/12/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE 01/10/2018
ACCORD FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME 20/09/2024
Accord sur la durée quotidienne du travail pouvant être porté jusqu'à 12h pour les salariés du secteur PA/PH
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME 21/10/2024
Accord de prorogation des mandats des membres élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME 22/09/2023
ACCORD SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL POUVANT ETRE PORTEE JUSQU A 12 HEURES SECTEUR PA PH
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME 29/03/2024
AVENANT ACCORD SUR LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL POUVANT ETRE PORTEE JUSQU A 12H PA PH
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME 09/06/2026
Accord collectif catégoriel concernant l’aménagement du temps de travail des médecins salariés du service de médecine de la Clinique Mutualiste et des médecins salariés du centre de la consultation mémoire du CSSM
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LORRAINE 01/03/2019
Un Accord relatif au versement de la prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LORRAINE 01/03/2019
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LORRAINE 15/12/2020
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE NORD PAS DE CALAIS 04/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE NORD PAS DE CALAIS 21/12/2017
UN ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE NORD PAS DE CALAIS 19/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LES INSTANCES SUIVANTES : CE - DP - CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE NORD PAS DE CALAIS 26/06/2018
Avenant à durée déterminée de 6 mois à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE NORD PAS DE CALAIS 20/12/2018
Avenant à durée déterminée de 6 mois à l'accord initial du 23 décembre 1999 (Accord d'aménagement et de réduction du temps de travail)
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE NORD PAS DE CALAIS 17/12/2018
Accord d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE NORD PAS DE CALAIS 25/02/2019
ACCORD D'ENTEPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE NORD PAS DE CALAIS 25/02/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD