Accords d'entreprise : Autres assurances

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ILLE ET VILAINE 08/03/2019
Un Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ILLE ET VILAINE 08/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ILLE ET VILAINE 28/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ILLE ET VILAINE 10/10/2019
Le Protocole d'accord préelectoral 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ILLE ET VILAINE 02/10/2019
Un Accord d'entreprise sur l'usage du votepar voie electronique dans le cadre des elections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ILLE ET VILAINE 07/10/2019
Un Accord d'entreprise portant sur le périmètre et la mise en oeuvre des CSE d'établisement et du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ILLE ET VILAINE 26/06/2020
Un Accord d'établissement relatif à la Prime Décentralisée au Titre de l'Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ILLE ET VILAINE 27/07/2020
Un Accord d'entreprise relatif au Remboursement d'une Paire de Chaussures Professionnelles - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ILLE ET VILAINE 27/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ISERE SSAM 20/06/2025
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ISERE SSAM 20/06/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 03/10/22 RELATIF A LA REFONDATION SOCIALE AU SEIN DU POLE GERONTOLOGIE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ISERE SSAM 20/06/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/09/23 RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES PORTANT SUR LE MAINTIEN DU MANDAT DES ELUS EN CAS DE CHANGEMENT DE LIEU DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ISERE SSAM 17/06/2025
UN ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE ISERE SSAM 05/01/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 28/09/23 RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA MISE EN PLACE DES CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE JURA 03/06/2020
Accord sur les CP dans le cadre du COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE JURA 01/06/2026
Avenant aux deux accords modifiant le contingent d'heures supplémentaires annuel
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LANDES 10/12/2018
Accord d'entreprise 2018 relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LANDES 10/12/2018
Accord d'entreprise 2018 sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LANDES 29/01/2019
Egalité professionnelle femme homme
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LANDES 20/04/2022
Accord relatif aux rémunérations variables liées à l'activité
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE LIMOUSINE 09/03/2018
Accord d'entreprise portant augmentation temporaire des heures de délégation syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITÉ FRANÇAISE LANDES 19/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Mutualité Française Landes 24/01/2022
ACCORD TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Mutualité Française Landes 24/01/2022
Charte relative à la prévention des risques de harcèlement
ACCORD

Accord d'entreprise Mutualité Française Landes 24/01/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD