Accords d'entreprise : Autres travaux d'installation nca

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (103 accords)

ABH

Accord d'entreprise ABH 05/02/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE DU 5 FEVRIER 2018 SUR LA FIXATION DE LA POLITIQUE SALARIALE DE LA SOCIETE ABH POUR LA PERIODE 2017 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ABH 13/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ABH 23/05/2019
Un Accord collectif relatif a la comptablisation des congés payes
ACCORD

Accord d'entreprise ABH 12/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE ABH
ACCORD

Accord d'entreprise ABH 12/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE ABH
ACCORD

Accord d'entreprise ABH 13/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

ASCENSEURS DRIEUX COMBALUZIER

Accord d'entreprise ASCENSEURS DRIEUX COMBALUZIER 12/12/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENSEURS DRIEUX COMBALUZIER 26/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENSEURS DRIEUX COMBALUZIER 24/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENSEURS DRIEUX COMBALUZIER 05/12/2018
ACCORD DU 05/12/2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE DRIEUX-COMBALUZIER
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENSEURS DRIEUX COMBALUZIER 16/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENSEURS DRIEUX COMBALUZIER 15/03/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENSEURS DRIEUX COMBALUZIER 15/11/2019
ACCORD PRIME DE 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENSEURS DRIEUX COMBALUZIER 02/06/2020
accord collectif d'entreprise relatif au négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

ASCENSEURS FABRICATION ENTRETIEN MONTA

ATS-ATPE

Accord d'entreprise ATS-ATPE 07/03/2018
un accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2018 au sein d'ATS-ATPE
ACCORD

Accord d'entreprise ATS-ATPE 04/03/2019
Accord sur les salaires effectifs, la durée effective de l'organisation du temps de travail pour l'année 2019 au sein d'ATS-APE
ACCORD

Accord d'entreprise ATS-ATPE 12/06/2019
Accord sur la représentaton sociale au sein de la société ATS ATPE
ACCORD

Accord d'entreprise ATS-ATPE 27/02/2020
Accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2020 au sein d'ATS-ATPE
ACCORD

CEGELEC LA REUNION

Accord d'entreprise CEGELEC LA REUNION 18/10/2019
accord indemnités trajets ouvriers
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC LA REUNION 18/10/2019
accord indemnités trajets ouvriers
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC LA REUNION 18/10/2019
Accord durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

CEGELEC LA REUNION ASCENSEUR

Accord d'entreprise CEGELEC LA REUNION ASCENSEUR 26/12/2019
Constat accord NAO 2019
ACCORD

CHATAURET

Accord d'entreprise CHATAURET 25/06/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DIRICKX ESPACE CLOTURE SUD OUEST

Accord d'entreprise DIRICKX ESPACE CLOTURE SUD OUEST 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PAIEMENT DE LA PEPA
ACCORD

DUTREIX SCHINDLER

Accord d'entreprise DUTREIX SCHINDLER 25/03/2019
avenant n°1 à l'accord du 26/01/2010 relatif à l'aménagement et à la durée du temps de travail
AVENANT

EPILOG

Accord d'entreprise EPILOG 26/06/2019
Accord relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

ETABLISSEMENTS FOURMENT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS FOURMENT 19/12/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Enseignes Service Maintenance

Accord d'entreprise Enseignes Service Maintenance 06/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la duree du travail et à l'organisation des petits deplacements
ACCORD

Accord d'entreprise Enseignes Service Maintenance 06/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la duree du travail et à l'organisation des petits deplacements
ACCORD

GREEN DISTRIBUTION

Accord d'entreprise GREEN DISTRIBUTION 07/04/2020
Un Accord d'entreprise en matière de congés payés
ACCORD

ILEX

Accord d'entreprise ILEX 18/12/2019
AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

IUMANA

Accord d'entreprise IUMANA 20/12/2019
ACCORD COLLECTIFS SUR LES ASTREINTES TECHNIQUES
ACCORD

KONE

Accord d'entreprise KONE 04/04/2018
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KONE 15/02/2019
Accord d'entreprise sur les salaires effectifs, durée du travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KONE 15/04/2019
Accord National d'Entreprise sur la Représentation Sociale de KONE SA
ACCORD

Accord d'entreprise KONE 12/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise KONE 11/02/2020
Accord d’Entreprise sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail pour l’année 2020
ACCORD

LEGRAND DATA CENTER SOLUTIONS

Accord d'entreprise LEGRAND DATA CENTER SOLUTIONS 01/03/2019
Accord du 1er mars 2019 sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

OREO

Accord d'entreprise OREO 06/12/2018
accord sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein d'OREO
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 21/12/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 30/09/2019
ACCORD DE PROROGATION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE LA SOCIETE PROVENCE MAINTENANCE SERVICES TRANSFERES AU SEIN DE LA SOCIETE OREO LE 1ER AVRIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 06/12/2019
ACCORD RELATIF AUX DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ OREO
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 13/12/2019
ACCORD RELATIF AU SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise OREO 13/12/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
ACCORD

OTIS

Accord d'entreprise OTIS 25/04/2018
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION PEVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - OTIS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 17/07/2018
Accord collectif relatif aux mandats et moyens des représentants du personnel suite aux ordonnances Macron mettant en place le Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 21/02/2019
Accord collectif d'établissement instituant un régime d'astreinte pour la région Tertiaire Agence Portis IDF
ACCORD

PORTALP FRANCE

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 05/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 01/03/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 05/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A AL DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 21/01/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 07/02/2019
PV DE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 22/08/2019
ACCORD DE CONFIGURATION DU CSE PORTALP FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 28/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la mise en oeuvre du vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 30/08/2019
AVENANT A L'ACCORD DE CONFIGURATION DU CSE PORTALP FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise PORTALP FRANCE 22/04/2020
accord relatif au versement d'une indemnité complémentaire au delà du taux de 70% du salaire brut de référence en période d'activité partielle
ACCORD

R D S

Accord d'entreprise R D S 29/06/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SCHINDLER

Accord d'entreprise SCHINDLER 20/12/2017
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 14/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES.
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 20/12/2017
AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018 AGENCE REGIONALE LOIRE AUVERGNE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 22/06/2018
Accord Collectif relatif au droit syndical et aux IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 22/06/2018
Accord collectif modificatif relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 22/12/2017
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 28/06/2018
Accord collectif relatif à la répartition des sièges du CSEC entre les établissements et les collèges electoraux
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 22/06/2018
Accord Collectif Relatif aux elections professionnelles : recours au vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 26/12/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 27/12/2018
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 21/12/2018
Accord d'établissement relatif à l'Aménagement du temps de travail pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 04/01/2019
Accord Organisation du temps de travail DAR PROVENCE-LANGUEDOC 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 10/01/2019
Accord d'Etablissement relatif à l'aménagement du temps de travail année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 23/09/2019
Accord collectif relatif aux elections professionnelles : prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 19/12/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DAR OUEST POUR L'ANNE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 07/01/2020
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 27/12/2019
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE AU SEIN DE L’ÉTABLISSEMENT SCHINDLER ÎLE-DE-FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 16/12/2019
Accord d'Etablissement relatif à l'aménagement du temps de travail pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 17/12/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL A COMPTER DU 1 JANVIER 2020 - AGENCE REGIONALE DE LYON
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER 18/02/2019
Accord etablissement relatif à l'aménagement temps de travail pour l'année 2019
ACCORD

SCHINDLER DAR COTE D'AZUR - CORSE

Accord d'entreprise SCHINDLER DAR COTE D'AZUR - CORSE 18/12/2018
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DAR COTE D'AZUR CORSE
ACCORD

SCHINDLER Loire Auvergne

Accord d'entreprise SCHINDLER Loire Auvergne 19/12/2018
Aménagement du Temps de Travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCHINDLER Loire Auvergne 11/12/2019
Aménagement du Temps de travail 2020
ACCORD

SCHINDLER SA

Accord d'entreprise SCHINDLER SA 25/04/2018
ACCORD SUR LES DROITS INDIVIDUELS SCHINDLER
ACCORD

SDEL IDF INDUSTRIE

Accord d'entreprise SDEL IDF INDUSTRIE 21/11/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL IDF INDUSTRIE 24/11/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DUP
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL IDF INDUSTRIE 20/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS ES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL IDF INDUSTRIE 21/12/2018
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL IDF INDUSTRIE 26/11/2018
Prorogation mandat DUP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SDEL IDF INDUSTRIE 05/02/2019
Avenant protocole de mise en place CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SDEL IDF INDUSTRIE 21/03/2019
Accord Egalité Hommes Femmes
ACCORD

Schindler

Accord d'entreprise Schindler 01/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES (COVID 19)
ACCORD

THYSSENKRUPP ASCENSEURS

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 15/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE TRANSACTIONNELLE OPERATIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 07/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 11/01/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 19/04/2018
Avenant à accord collectif de substitution
AVENANT

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 13/06/2018
Avenant accord collectif prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel 13 06 2018
AVENANT

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 18/10/2018
Accord d'entreprise concernant les régimes de prévoyance incapacité, invalidité, décès
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 12/06/2019
Avenant du 12/06/2019 à l'accord du 12/12/2018 relatif à mise en place des IRP au sein de thyssenkrupp Ascenseurs
AVENANT

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 03/04/2019
Avenant à l'accord du 12 decembre 2018 relatif à la mise en place des instances représentatives du personnel au sein de thyssenkrupp ascenseurs
AVENANT

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 31/01/2019
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ASCENSEURS 18/07/2019
Accord entreprise sur délai de consultation sur projet de transmission de patrimoine RD2 a thyssenkrupp Ascenseurs
ACCORD

schindler

Accord d'entreprise schindler 11/06/2020
Accord Organisation du temps de travail DAR PROVENCE LANGUEDOC 2020
ACCORD

thyssenkrupp Ascenseurs

Accord d'entreprise thyssenkrupp Ascenseurs 09/01/2019
Accord Entreprise relatif aux conditions et modalités de vote électronique pour élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise thyssenkrupp Ascenseurs 12/12/2018
Accord relatif à la mise en place des Instances Representatives du Personnel au sein de thyssenkrupp Ascenseurs
ACCORD