Accords d'entreprise : Commerce d'alimentation générale
Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (44 accords)
A2S
Accord d'entreprise A2S 01/02/2018
AVENANT 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
AN TEVENN VOR
Accord d'entreprise AN TEVENN VOR 09/06/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
BIOCOOP GUINGAMPAISE
Accord d'entreprise BIOCOOP GUINGAMPAISE 29/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la majoration des heures d'équivalence
ACCORD
C.FRANOUX & CO
Accord d'entreprise C.FRANOUX & CO 12/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD
COLLERY DISCOUNT
Accord d'entreprise COLLERY DISCOUNT 31/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise COLLERY DISCOUNT 27/01/2020
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD
COOP ATLANTIQUE
Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 12/03/2021
Accord de Substitution (SU Seilhac) Coop Atlantique
ACCORD
Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 12/03/2021
Accord n°4 en faveur de l'Insertion et du Maintien dans l'Emploi des personnes en situation de handicap à Coop Atlantique
ACCORD
COOPERATIVE INTERFON SAS
Accord d'entreprise COOPERATIVE INTERFON SAS 16/02/2021
Accord collectif d'entreprise dispositif d'activité partielle
ACCORD
DIRECT DISTRIBUTION
Accord d'entreprise DIRECT DISTRIBUTION 22/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EP
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECT DISTRIBUTION 22/09/2017
DECONNEXION
ACCORD
DISTRI ORSEL
Accord d'entreprise DISTRI ORSEL 26/07/2019
AVENANT A ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET AU TRAVAIL EN SOIREE
AVENANT
Accord d'entreprise DISTRI ORSEL 08/07/2019
Avenant à accord relatif au travail dominical et en soirée
AVENANT
ETABLISSEMENTS NOGA BARES
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NOGA BARES 26/11/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU TEMPS DE TRAVAIL DES ETS NOGA BARES
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NOGA BARES 09/06/2020
REDUCTION DELAI PREVENANCE DATES DEPART CONGES PAYES
ACCORD
ETABLISSEMENTS NOGA BARES MONOPRIX
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NOGA BARES MONOPRIX 21/01/2021
Avenant à l'accord collectif relatif à la réduction du délai de prévenance en matière de communication des dates de départ en congés payés des ETS NOGA BARES
AVENANT
GOURMANDISES DU COURS
Accord d'entreprise GOURMANDISES DU COURS 29/09/2020
Mise en place du dispositif d'activité partielle longue durée
ACCORD
H2 ( HUA - HONG ) TRADING COMPANY
Accord d'entreprise H2 ( HUA - HONG ) TRADING COMPANY 16/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL ANNUALISE
ACCORD
L'EFFET BOCAL
Accord d'entreprise L'EFFET BOCAL 07/12/2017
participation
ACCORD
LABECHILOTIK
Accord d'entreprise LABECHILOTIK 27/05/2020
accord d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
LEMARCHE DES COUCOUS
Accord d'entreprise LEMARCHE DES COUCOUS 15/03/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD
MONSIEUR FABRICE TYRODE
Accord d'entreprise MONSIEUR FABRICE TYRODE 20/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
NISACOL
Accord d'entreprise NISACOL 30/11/2020
accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
PAPOLI
Accord d'entreprise PAPOLI 03/10/2017
Accord relatif à la mise en oeuvre du contrat de génération (emplois des jeunes et des seniors)
ACCORD
Accord d'entreprise PAPOLI 30/05/2018
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération,le temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise PAPOLI 30/05/2018
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération,le temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD
PAPOLI (INTERMARCHE)
Accord d'entreprise PAPOLI (INTERMARCHE) 03/10/2017
Accord relatif à la gestion de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise PAPOLI (INTERMARCHE) 03/10/2017
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD
SARL LE MOULIN DE SERRES
Accord d'entreprise SARL LE MOULIN DE SERRES 04/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SAS AB TRADING
Accord d'entreprise SAS AB TRADING 13/10/2017
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL POUR LES SALARIES DU GROUPE AB HOLDING COMPANNY
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AB TRADING 13/10/2017
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL POUR LES SALARIES DU GROUPE AB HOLDING COMPANNY
ACCORD
SAS CODIFRANCE
Accord d'entreprise SAS CODIFRANCE 02/02/2018
Accord de prorogation des mandats des DP, des membres du CE et du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CODIFRANCE 05/04/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CODIFRANCE 15/01/2019
Accord relatif à la prévention des facteurs de pénibilité au travail au sein de la Ste CODIFRANCE
ACCORD
SAS MONSINO
Accord d'entreprise SAS MONSINO 30/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS MONSINO 18/09/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS MONSINO 18/09/2020
Accord relatif à la négociation sur les conditions de travail – l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
SODEX
Accord d'entreprise SODEX 25/03/2020
Accord sur la mise en place des titres restaurants
ACCORD
Accord d'entreprise SODEX 04/03/2020
accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SODEX 23/03/2020
Accord collectif aux règles de modification des congés payés dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SODEX 15/05/2020
Accord relatif aux règles de prise des congés payés dans l'entreprise
ACCORD
SOYAVE
Accord d'entreprise SOYAVE 29/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
STE CODIFRANCE
Accord d'entreprise STE CODIFRANCE 07/02/2019
Accord sur la mise en place d'un comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise STE CODIFRANCE 02/04/2019
Accord concernant la négociation annuelle obligatoire
ACCORD