Accords d'entreprise : Commerce d'alimentation générale
A2S
Accord d'entreprise A2S 01/02/2018
AVENANT 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
ACTION MARKET
Accord d'entreprise ACTION MARKET 10/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD
ALSACE GOURMANDE
Accord d'entreprise ALSACE GOURMANDE 24/05/2023
Accord relatif à la mise en place d'une prime qualitative et quantitative
ACCORD
Accord d'entreprise ALSACE GOURMANDE 04/10/2024
Accord relatif à la mise en place d'une prime qualitative et quantitative
ACCORD
AN TEVENN VOR
Accord d'entreprise AN TEVENN VOR 09/06/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSINIE ATTIEKE
Accord d'entreprise ASSINIE ATTIEKE 25/09/2024
Accord Substitution
ACCORD
AUX SAVEURS DES BARONNIES
Accord d'entreprise AUX SAVEURS DES BARONNIES 18/08/2023
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS PARTIEL
ACCORD
Adamelie Solaure
Accord d'entreprise Adamelie Solaure 22/01/2024
accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
BARY
Accord d'entreprise BARY 29/03/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
BIOBAUGES
Accord d'entreprise BIOBAUGES 23/09/2022
accord sur la durée journamière du temps de travail
ACCORD
BIOCOOP GUINGAMPAISE
Accord d'entreprise BIOCOOP GUINGAMPAISE 29/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la majoration des heures d'équivalence
ACCORD
BOULANGERIE D'ORPIERRE
Accord d'entreprise BOULANGERIE D'ORPIERRE 14/03/2024
Accord relatif au repos hebdomadaire et aux congés payés
ACCORD
BOUTIQUE HENAFF TRINITE-SUR-MER
Accord d'entreprise BOUTIQUE HENAFF TRINITE-SUR-MER 01/01/2026
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD
BRIPIE
Accord d'entreprise BRIPIE 13/01/2026
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES4E
ACCORD
C'EST BIO A CROQUER
Accord d'entreprise C'EST BIO A CROQUER 01/04/2022
accord collectif
ACCORD
Accord d'entreprise C'EST BIO A CROQUER 01/04/2022
accord
ACCORD
C.FRANOUX & CO
Accord d'entreprise C.FRANOUX & CO 12/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD
CALAO 76
Accord d'entreprise CALAO 76 20/03/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
CALAO 89
Accord d'entreprise CALAO 89 27/03/2025
Accord sur les négociations annuelles obligatoires Intermarché express Charpennes 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CALAO 89 23/06/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION SAS CALA089 - INTERMARCHE
ACCORD
CAPITH
Accord d'entreprise CAPITH 02/02/2023
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CARREFOUR EXPRESS
Accord d'entreprise CARREFOUR EXPRESS 25/08/2023
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD
CDM3
Accord d'entreprise CDM3 02/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COLLERY DISCOUNT
Accord d'entreprise COLLERY DISCOUNT 31/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
ayada
Accord d'entreprise ayada 29/01/2024
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
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