Accords d'entreprise : Commerce d'alimentation générale

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (39 accords)

A2S

Accord d'entreprise A2S 01/02/2018
AVENANT 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

AN TEVENN VOR

Accord d'entreprise AN TEVENN VOR 09/06/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

BIOCOOP GUINGAMPAISE

Accord d'entreprise BIOCOOP GUINGAMPAISE 29/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la majoration des heures d'équivalence
ACCORD

COLLERY DISCOUNT

Accord d'entreprise COLLERY DISCOUNT 31/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise COLLERY DISCOUNT 27/01/2020
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD

DIRECT DISTRIBUTION

Accord d'entreprise DIRECT DISTRIBUTION 22/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EP
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECT DISTRIBUTION 22/09/2017
DECONNEXION
ACCORD

DISTRI ORSEL

Accord d'entreprise DISTRI ORSEL 26/07/2019
AVENANT A ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET AU TRAVAIL EN SOIREE
AVENANT

Accord d'entreprise DISTRI ORSEL 08/07/2019
Avenant à accord relatif au travail dominical et en soirée
AVENANT

ETABLISSEMENTS NOGA BARES

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NOGA BARES 26/11/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU TEMPS DE TRAVAIL DES ETS NOGA BARES
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NOGA BARES 09/06/2020
REDUCTION DELAI PREVENANCE DATES DEPART CONGES PAYES
ACCORD

GOURMANDISES DU COURS

Accord d'entreprise GOURMANDISES DU COURS 29/09/2020
Mise en place du dispositif d'activité partielle longue durée
ACCORD

H2 ( HUA - HONG ) TRADING COMPANY

Accord d'entreprise H2 ( HUA - HONG ) TRADING COMPANY 16/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL ANNUALISE
ACCORD

L'EFFET BOCAL

Accord d'entreprise L'EFFET BOCAL 07/12/2017
participation
ACCORD

LABECHILOTIK

Accord d'entreprise LABECHILOTIK 27/05/2020
accord d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

LEMARCHE DES COUCOUS

Accord d'entreprise LEMARCHE DES COUCOUS 15/03/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

MONSIEUR FABRICE TYRODE

Accord d'entreprise MONSIEUR FABRICE TYRODE 20/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

NISACOL

Accord d'entreprise NISACOL 30/11/2020
accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

PAPOLI

Accord d'entreprise PAPOLI 03/10/2017
Accord relatif à la mise en oeuvre du contrat de génération (emplois des jeunes et des seniors)
ACCORD

Accord d'entreprise PAPOLI 30/05/2018
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération,le temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PAPOLI 30/05/2018
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération,le temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

PAPOLI (INTERMARCHE)

Accord d'entreprise PAPOLI (INTERMARCHE) 03/10/2017
Accord relatif à la gestion de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PAPOLI (INTERMARCHE) 03/10/2017
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

SARL LE MOULIN DE SERRES

Accord d'entreprise SARL LE MOULIN DE SERRES 04/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SAS AB TRADING

Accord d'entreprise SAS AB TRADING 13/10/2017
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL POUR LES SALARIES DU GROUPE AB HOLDING COMPANNY
ACCORD

Accord d'entreprise SAS AB TRADING 13/10/2017
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL POUR LES SALARIES DU GROUPE AB HOLDING COMPANNY
ACCORD

SAS CODIFRANCE

Accord d'entreprise SAS CODIFRANCE 02/02/2018
Accord de prorogation des mandats des DP, des membres du CE et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CODIFRANCE 05/04/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CODIFRANCE 15/01/2019
Accord relatif à la prévention des facteurs de pénibilité au travail au sein de la Ste CODIFRANCE
ACCORD

SAS MONSINO

Accord d'entreprise SAS MONSINO 30/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MONSINO 18/09/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MONSINO 18/09/2020
Accord relatif à la négociation sur les conditions de travail – l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

SODEX

Accord d'entreprise SODEX 25/03/2020
Accord sur la mise en place des titres restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise SODEX 04/03/2020
accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SODEX 23/03/2020
Accord collectif aux règles de modification des congés payés dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SODEX 15/05/2020
Accord relatif aux règles de prise des congés payés dans l'entreprise
ACCORD

SOYAVE

Accord d'entreprise SOYAVE 29/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

STE CODIFRANCE

Accord d'entreprise STE CODIFRANCE 07/02/2019
Accord sur la mise en place d'un comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise STE CODIFRANCE 02/04/2019
Accord concernant la négociation annuelle obligatoire
ACCORD