Accords d'entreprise : Commerce de détail de meubles

Accord d'entreprise 4 PIEDS 02/03/2022
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise A2C (ATELIER CUISINE CONCEPT) 10/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE A EFFET AU 01.11.2020
ACCORD

Accord d'entreprise A2C (ATELIER CUISINE CONCEPT) 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE A EFFET AU 05.04.2021
ACCORD

Accord d'entreprise AEC 81 21/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALBI DIFF 19/04/2022
Accord instaurant des conventions annuelles de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALIMEO 01/12/2025
Accord D'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA 20/03/2019
Accord de substitution en faveur des relations humaines
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA 20/03/2019
Accord de durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA 06/05/2019
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail ALINEA 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA 25/07/2019
Accord sur la configuration de la représentation du Personnel au sein d'ALINEA et sur le fonctionnement des CSE d'établissement et du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA 06/09/2019
Accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA 24/09/2018
Accord en faveur de l'insertion des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA 23/11/2021
Accord de prolongation des accords collectifs mis en cause dans le cadre de la cession de la société alinea à la société néomarché
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA 19/05/2022
accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA 08/12/2022
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DES CSE D'ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL ET SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA 16/12/2022
Accord en faveur des Relations Humaines
ACCORD

Accord d'entreprise ALINEA NEOMARCHE 19/05/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARBONIE 04/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPLEMENT DE REMUNERATION APPELE PRIME DE VACANCES ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHITAL CUISINES 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE A EFFET AU 05.04.2021
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE BIGANOS DISTRIBUTION 17/06/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOUR DU MONDE 15/02/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise B U T 08/08/2023
NAO 2023 Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise BENOIT SERRE AGENCEMENT 04/10/2018
accord instaurant des conventions annuelles de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise Bahouse 02/03/2021
Accord d'Entreprise Relatif aux Conventions Individuelles de Forfait en Jours sur l'Année
ACCORD