Accords d'entreprise : Commerce de détail de meubles
Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (64 accords)
A2C (ATELIER CUISINE CONCEPT)
Accord d'entreprise A2C (ATELIER CUISINE CONCEPT) 10/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE A EFFET AU 01.11.2020
ACCORD
ALINEA
Accord d'entreprise ALINEA 24/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ALINEA 20/03/2019
Accord de substitution en faveur des relations humaines
ACCORD
Accord d'entreprise ALINEA 20/03/2019
Accord de durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise ALINEA 06/05/2019
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail ALINEA 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ALINEA 25/07/2019
Accord sur la configuration de la représentation du Personnel au sein d'ALINEA et sur le fonctionnement des CSE d'établissement et du CSE central
ACCORD
Accord d'entreprise ALINEA 06/09/2019
Accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ALINEA 24/09/2018
Accord en faveur de l'insertion des travailleurs handicapés
ACCORD
AUTOUR DU MONDE
Accord d'entreprise AUTOUR DU MONDE 15/02/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
BENOIT SERRE AGENCEMENT
Accord d'entreprise BENOIT SERRE AGENCEMENT 04/10/2018
accord instaurant des conventions annuelles de forfait en jours
ACCORD
BUROSTYL
Accord d'entreprise BUROSTYL 29/08/2019
Un Accord d'entreprise au forfait jours
ACCORD
BUT INTERNATIONAL
Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 07/06/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ET A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 07/06/2018
ACCORD RELATIF A LA STRUCTURATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 07/06/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MODALITES ET LES MOYENS RELATIFS AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES CSEE
ACCORD
CANAP AFFAIRES
Accord d'entreprise CANAP AFFAIRES 29/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
COMO TOULON
Accord d'entreprise COMO TOULON 10/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE A EFFET AU 01.11.2020
ACCORD
CONCEPTUAL
Accord d'entreprise CONCEPTUAL 15/03/2019
UN ACCORD VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE MACRON
ACCORD
CONFORAMA FRANCE
Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 19/12/2017
ACCORD RELATIF A L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2018-2020
ACCORD
Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 09/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ACCORD 2018-2019-2020
ACCORD
Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 15/11/2019
Accord collectif de méthode dans le cadre du projet de restructuration et de transformation ayant un impact sur l'emploi de la société Conforama France
ACCORD
Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 01/10/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissement au sein de la société Conforama France
ACCORD
Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 05/10/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical au sein de la société Conforama France
AVENANT
Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 03/12/2020
Avenant n° 2 à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire « remboursement de frais médicaux »
AVENANT
Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 03/12/2020
Avenant n° 3 à l’accord collectif relatif au régime de garanties collectives « incapacité, invalidité, décès » pour le personnel cadre
AVENANT
CONFORAMA INVESTISSEMENT
Accord d'entreprise CONFORAMA INVESTISSEMENT 07/02/2019
Accord portant sur la prorogation des mandats des membres du comité de groupe CONFORAMA
ACCORD
CUISINE SUR MESURE
Accord d'entreprise CUISINE SUR MESURE 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CUISINES KOCHER
Accord d'entreprise CUISINES KOCHER 02/11/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
DEFI'CUISINES
Accord d'entreprise DEFI'CUISINES 10/07/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - CADRES AU FORFAIT ANNUEL
ACCORD
DISTRIBUTION CUISINES ET BAINS
Accord d'entreprise DISTRIBUTION CUISINES ET BAINS 02/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
EURL ARMOR'IN
Accord d'entreprise EURL ARMOR'IN 19/01/2021
ACCORD RELATIF A UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GRIIN
Accord d'entreprise GRIIN 20/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
GROUP EUROP FINANC ETUDES COMMERCIALES
Accord d'entreprise GROUP EUROP FINANC ETUDES COMMERCIALES 20/03/2018
ues
ACCORD
HABITAT FRANCE
Accord d'entreprise HABITAT FRANCE 17/12/2017
UN AVENANT N°5 AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 26/06/1992
AVENANT
Accord d'entreprise HABITAT FRANCE 29/05/2019
Accord collectif relatif à la prorogation de l'ensemble des Institution représentatives du personnel de l'UES HABITAT
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT FRANCE 08/01/2020
Accord d'entreprise relatif au recours au vote par voie électronique pour toute consultation des salariés et en particulier pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT FRANCE 18/12/2019
Avenant n°6 au protocole d'accord en date du 26 juin 1992
AVENANT
Accord d'entreprise HABITAT FRANCE 30/12/2019
Accord collectif relatif au maintien des institutions représentatives du personnel de l'UES Habitat dans l'attente de la constitution du CSE
ACCORD
HERMALAUR DIFFUSION
Accord d'entreprise HERMALAUR DIFFUSION 17/10/2018
Un accord relatif au changement de convention collective
ACCORD
INSPIRATION CUISINE
Accord d'entreprise INSPIRATION CUISINE 23/01/2020
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
KNOLL INTERNATIONAL
Accord d'entreprise KNOLL INTERNATIONAL 03/11/2020
Accord sur l’individualisation de l’activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise KNOLL INTERNATIONAL 15/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD
LA BOURBONNAISE DE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise LA BOURBONNAISE DE DISTRIBUTION 30/01/2018
Négociation annuelle obligatoire 2017-PV de désaccord partiel du 30janvier 2017
ACCORD
LA CAYENNAISE DE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise LA CAYENNAISE DE DISTRIBUTION 17/10/2017
ACCORD EGALITE HOMME/FEMME
ACCORD
MEUBLES IKEA FRANCE
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE 09/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE 29/11/2017
AVENANT A L'ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 20 AVRIL 2017
AVENANT
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE 26/12/2017
ACCORD MULTIGENERATIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE 26/03/2019
Accord de méthode - négociation GPEC
ACCORD
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE 25/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences
ACCORD
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE 26/02/2020
Avenant N°1 à l'Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
AVENANT
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE 19/02/2021
accord relatif au télétravail
ACCORD
MEUBLES IKEA FRANCE SAS
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE SAS 18/12/2018
Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissement au sein de Meubles IKEA France SAS
ACCORD
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE SAS 26/03/2019
Accord relatif au développement du dialogue social Meubles IKEA France SAS
ACCORD
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE SAS 26/03/2019
Accord relatif au fonctionnement et aux moyens des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central au sein de Meubles IKEA France SAS
ACCORD
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE SAS 01/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la diversité
ACCORD
Accord d'entreprise MEUBLES IKEA FRANCE SAS 20/05/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap 2019-2021
ACCORD
MEUBLES LEFEBVRE
Accord d'entreprise MEUBLES LEFEBVRE 08/04/2020
Accord d'entreprise sur la prise de congés payés pendant la crise sanitaire
ACCORD
MIRAND
Accord d'entreprise MIRAND 18/09/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Meubles IKEA France SAS
Accord d'entreprise Meubles IKEA France SAS 26/06/2018
Accord relatif à la rémunération au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée au titre de l'année FY19
ACCORD
SARL CFD
Accord d'entreprise SARL CFD 09/01/2020
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES ET MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SARL I.AMODJEE ET FILS
Accord d'entreprise SARL I.AMODJEE ET FILS 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT L'ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX
ACCORD
SARL LANDES CUISINES ET BAINS
Accord d'entreprise SARL LANDES CUISINES ET BAINS 25/02/2020
Accord collectif entreprise
ACCORD
SOCIETE BEBE LEADER
Accord d'entreprise SOCIETE BEBE LEADER 30/04/2020
Accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
ACCORD
THALIS
Accord d'entreprise THALIS 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
VALENTIN
Accord d'entreprise VALENTIN 18/12/2020
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD