Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction

Accord d'entreprise SOC VELUX FRANCE 28/06/2023
ACCORD COMPTE EPARGNE-TEMPS VELUX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VELUX FRANCE 20/07/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE VELUX France
ACCORD

Accord d'entreprise SOC VELUX FRANCE 25/09/2024
Avenant accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 25/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 22/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 11/07/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 03/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 25/01/2018
ACCORD PERIODICITE NEGOCIATION SUR EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ESERCICE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 14/10/2019
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIO-CONFERENCE POUR LE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 10/02/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 18/05/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 04/12/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA PEROIDICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 02/02/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 07/02/2024
Avenant n°7 à l'accord D4ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU 17/12/1999
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 11/01/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 18/06/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMME ET FEMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 12/01/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 11/09/2026
Avenant à l'accord relatif au vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 15/09/2026
Accord relatif aux moyens, modalités et attribution du comité social et économique 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES AGGLOMERES DE TOURAINE 25/02/2022
Accord entreprise mise en place chèques cadeaux, chèques vacances et remboursement abonnements sportifs et culturels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES AGGLOMERES DE TOURAINE 22/03/2024
RENOUVELLEMENT D’ACCORD D’ENTREPRISE MISE EN PLACE CHEQUES CADEAUX, CHEQUES VACANCES ET REMBOURSEMENT ABONNEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE L'OUEST DES PRODUITS ISOLANTS - OUEST ISOL 13/02/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE L'OUEST DES PRODUITS ISOLANTS - OUEST ISOL 19/12/2024
Un Accord relatif aux moyens de communication des sections syndicales et à la mise à disposition par l'employeur d'un local aux sections syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE L'OUEST DES PRODUITS ISOLANTS - OUEST ISOL 06/01/2025
Un Protocole d'accord relatif à l'organisation de la négociation annuelle obligatoire au sein de la société Ouest Isol et Ventil SAS
ACCORD