Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS AS 24 25/10/2018
Un Accord portant sur le Don de Jours de Repos
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS AS 24 22/01/2019
Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise du 25/10/2018, portant sur le Don de Jours de Repos
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS AS 24 22/01/2019
Un Avenant n°4 au Plan d'Epargne Complémentaire, du 01/02/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LETANOUX 31/01/2019
Accord d'entreprise aux salariés relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DIS 07/11/2022
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EURO ENERGIES 30/10/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EURO ENERGIES 04/11/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPELLETS 22/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL, LA DUREE DU TRAVAIL, LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS, L'ORGANISATION DES CONGES PAYES ET L'INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise FLAMINO 27/06/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 13/07/2018
Accord relatif aux mesures d'accompagnement spécifiques de la mobilité géographique volontaire de l'établissement de Courbevoie vers l'établissement de Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 20/07/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la prévoyance complémentaire des salariés Framatome SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 30/04/2019
Accord relatif aux moyens financiers des CSE et CSEC, consultations récurrentes et expertises associées
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 14/02/2019
Avenant à l'Accord Dialogue Social Inter filiales Framatome SAS du 24/09/2018
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 27/09/2018
Accord relatif aux Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement et au Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 24/09/2018
Accord Dialogue Social Interfiliales FRAMATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 30/01/2019
Accord projet de réaménagement Framatome Tour AREVA
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 10/12/2018
Accord sur le Temps de Travail 2019 - Etablissement de Courbevoie
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 15/02/2019
Accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 18/12/2019
Avenent 1 à l'accord cadre relatif à la Prévoyance complémentaire des salaries de Framatome SAS et de ses filiales
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 09/01/2020
Accord Compte Epargne Temps et Options d'épargne en vue de la fin de carrière (CCFC) et/ou de la Retraite (Plan d'épargne retraite collectif - PERCO)
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 09/01/2020
Avenant 1 à l'accord relatif aux Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement et au Comité Social et Economique Central
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 23/12/2019
Accord sur le temps de travail 2020 - Etablissement de Courbevoie
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 26/06/2020
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 03/04/2020
Accord relatif aux dispositions spécifiques dans le contexte de l'épidémie COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 31/07/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL ET AU TRAVAIL PONCTUEL A DISTANCE
ACCORD