Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes
FRAMATOME SAS
Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 20/07/2018
Accord relatif à la Prévoyance complémentaire des salariés de Framatome SAS et de ses filiales
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 21/10/2020
Accord Framatome et ses filiales 2021-2023 pour l’égalité des chances et l’intégration professionnelle des personnes en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 30/11/2020
Avenant n°2 à l'accord cadre relatif à la prévoyance complémentaire des salariés de Framatome SAS et de ses filiales
AVENANT
Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 21/12/2021
Accord Framatome SAS 2022-2024 relatif à la gestion prospective des emplois, compétences et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 08/04/2021
Avenant n°5 à l'accord relatif aux dispositions spécifiques dans le contexte de l'épidémie de COVID-19
AVENANT
Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 26/02/2021
Avenant 4 à l'accord relatif aux dispositions spécifiques dans le contexte de l'épidémie COVID-19
AVENANT
Accord d'entreprise FRAMATOME SAS 24/11/2023
Avenant 4 à l'accord cadre relatif à la prévoyance complémentaire des salariés de Framatome SAS et de ses filiales
AVENANT
FRANGAZ
Accord d'entreprise FRANGAZ 30/03/2020
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES ET DES JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise FRANGAZ 06/12/2022
ACCORD DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise FRANGAZ 19/12/2022
ADDITIF A L’ACCORD DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
AVENANT
Accord d'entreprise FRANGAZ 11/12/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE FIN D'ANNEE
ACCORD
GAZ EXPRESS DISTRIBUTION
Accord d'entreprise GAZ EXPRESS DISTRIBUTION 01/07/2022
Accord d'Entreprise 13ème mois
ACCORD
GAZ MATERIEL D'AUVERGNE
Accord d'entreprise GAZ MATERIEL D'AUVERGNE 14/02/2024
Accord d'entreprise relatif à l'amenagement de la durée du travail
ACCORD
GAZ UP
Accord d'entreprise GAZ UP 06/10/2020
La mise en place d'une convention de forfait annuel juor
ACCORD
GED ENERGIES
Accord d'entreprise GED ENERGIES 03/11/2023
Un accord portant sur le nombre et la composition des collèges électoraux aux élections du CSE
ACCORD
GIRARDIN
Accord d'entreprise GIRARDIN 07/04/2020
Prime Pouvoir d'achat complementaire Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise GIRARDIN 20/09/2021
PRIME POUVOIR D'ACHAT 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GIRARDIN 28/09/2022
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise GIRARDIN 20/10/2023
PRIME PARTAGE VALEUR 2023
ACCORD
Accord d'entreprise GIRARDIN 09/09/2024
PRIME PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GIRARDIN 12/08/2025
ACCORD PRIME PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GIRARDIN 23/09/2026
PRIME CARBURANT
ACCORD
GROUP D ACHT DES TRANSPORTEURS (GAT)
Accord d'entreprise GROUP D ACHT DES TRANSPORTEURS (GAT) 23/11/2023
Accord collectif instituant un compte épargne temps (CET)
ACCORD
GRUCHY ENERGIES
Accord d'entreprise GRUCHY ENERGIES 10/09/2026
Un accord d'entreprise GRUCHY ENERGIES
ACCORD
HUILES BERLIET SAS
Accord d'entreprise HUILES BERLIET SAS 28/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la négociation obligatoire sur les salaires pour 2023
ACCORD
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