Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

Accord d'entreprise FRAMATOME 29/09/2023
ACCORD FRAMATOME SAS RELATIF AUX DISPOSITIONS APPLICABLES EN MATIERE D’ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 29/09/2023
Avenant à l'accord Framatome SAS relatif aux parcours professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 05/12/2023
Accord central Framatome SAS relatif aux dispositions applicables aux dispositifs d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 16/01/2024
l'Accord 2024-2026 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Framatome SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 05/03/2024
ACCORD FRAMATOME SAS RELATIF A L’HARMONISATION DES CATEGORIES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 15/04/2024
ACCORD FRAMATOME ET SES FILIALES 2024-2026 POUR L’EGALITE DES CHANCES ET L’INTEGRATION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 10/06/2024
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE A JOUR DES COTATIONS ET NEGOCIATIONS SUR LA REVISION DE L'ACCORD RELATIF AUX INCOMMODITES DU 25/07/19
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 04/11/2024
Avenant 5 à l'accord cadre relatif à la prévoyance complémentaire des salariés de Framatome SAS et de ses filiales
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 27/11/2024
Accord relatif à la base de données économiques et sociales au sein de Framatome SAS et de ses filiales
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 30/09/2024
Accord sur le temps de travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 25/11/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/07/19 RELATIF AUX FORFAITS D'INCOMMODITES
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 21/02/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 07/04/2025
Accord FRAMATOME SAS relatif aux impacts des absences maladie, accident du travail / maladie professionnelle, maternité/adoption/paternité
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 07/04/2025
Avenant à l'accord FRAMATOME SAS relatif aux impacts des absences maladie, accident du travail / maladie professionnelle, maternité/adoption/paternité
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 07/04/2025
ACCORD PORTANT DIVERSES MESURES EN MATIERE DE REMUNERATION AU PERIMETRE DE FRAMATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 10/07/2025
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2026 - ETABLISSEMENT de COURBEVOIE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 01/04/2026
AVENANT N°6 A L’ACCORD CADRE RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DE FRAMATOME SAS ET DE SES FILIALES
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 29/05/2026
ACCORD FRAMATOME SAS 2026/2030 RELATIF A LA GESTION PROSPECTIVE DES EMPLOIS, COMPETENCES ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 18/06/2026
Avenant N°7 à l'Accord cadre relatif à la prévoyance complémentaire des salariés de Framatome SAS et de ses filiales
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 10/07/2026
Avenant n°1 à l’Accord 2024-2026 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Framatome SAS
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 17/07/2026
Avenant n°1 à l'Accord Framatome et ses filiales 2024-2026 pour l’Egalité des chances et l’intégration professionnelle des personnes en situation de handicap
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 15/07/2026
Accord de méthode pour le Déploiement dans Framatome SAS de la loi relative à la prévention, l’emploi et l’amélioration des conditions de travail des salariés expérimentés
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME - AVT 1 21/12/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME - AVT 2 02/03/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME - AVT 3 21/12/2021
AVENANT N°3 A L’ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS ET OPTIONS D’EPARGNE EN VUE DE LA FIN DE CARRIERE (CCFC) ET/OU DE LA RETRAITE (PLAN D’EPARNE RETRAITE COLLECTIF – PERCO)
AVENANT