Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

Accord d'entreprise FRAMATOME 18/05/2020
Avenant à l' accord relatif aux dispositions spécifiques dans le contexte de l'épidémie COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 26/06/2020
Avenant à l'accord relatif au CET et Options d'Epargne CCFC et/ou de la retraite (PERCO)
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 22/06/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 16/10/2020
Avenant N°2 à l'accord relatif aux dispositions spécifiques dans le contexte de l'épidémie COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 26/11/2020
Avenant N°3 à l'accord relatif aux dispositions spécifiques dans le contexte de l'épidémie COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 10/09/2021
Accord sur le temps de travail 2022 Etablissement de Courbevoie
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 15/09/2021
ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SPECIFIQUES DE LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE VERS LYON DANS LE CADRE DU PROJET EPR2 EDVANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 15/10/2021
AVENANT N°6 A L’ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS SPECIFIQUES DANS LE CONTEXTE DE L’EPIDEMIE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 27/04/2022
ACCORD FRAMATOME SAS RELATIF A L’APPLICATION DU SYSTEME DE CLASSIFICATION DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 12/05/2022
Avenant filiales Framatome à l'accord relatif à l'application du système de classification de la nouvelle convention collective de la métallurgie
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 23/11/2022
Avenant n°3 à l'accord cadre relatif à la prévoyance complémentaire des salariés de Framatome SAS et de ses filiales
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 23/11/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DE FRAMATOME SAS
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 21/10/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD DIALOGUE SOCIAL INTER-FILIALES FRAMATOME
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 24/08/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail et au travail ponctuel à distance
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 13/07/2022
Avenant 3 à l’accord relatif aux comités sociaux et économiques d’établissement et au comité social et économique central
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 09/02/2023
Accord relatif à la transposition des accords d'établissement applicables au sein de l'établissement Framatome de Courbevoie
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 24/03/2023
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT COMPLEMENTAIRES DE LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE DES FONCTIONS SUPPORT CENTRALES VERS LYON
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 07/04/2023
Accord Framatome SAS relatif aux impacts conventionnels résultant de la mise en œuvre de la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 26/04/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif aux moyens financiers des CSE et CSEC, consultations récurrentes et expertises associées
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 25/05/2023
ACCORD CENTRAL D’ADAPTATION DES DISPOSITIONS IMPACTEES PAR LA NOUVELLE CLASSIFICATION PREVUE DANS LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 12/10/2022
Accord sur le temps de travail 2023 - Etablissement de Courbevoie
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 21/12/2021
Accord salarial Framatome 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 05/05/2023
Accord relatif à l'organisation du service de prévention et de santé au travail autonome inter filiales FRAMATOME 2023/2028
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 22/12/2023
Avenant n°2 à l’accord Framatome SAS relatif aux parcours professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 29/09/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU FORFAIT-JOURS
AVENANT