Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 30/01/2023
Négociations annuelles obligatoires pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 27/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ MCDONALD’S FRANCE SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 27/02/2023
Accord d'entreprise sur le don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 18/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 15/01/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 19/12/2024
ACCORD DE PREVOYANCE ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 19/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE FRAIS MEDICAUX SOCLE OBLIGATOIRE ET RESPONSABLE
ACCORD

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 19/12/2024
ACCORD SURCOMPLEMENTAIRE COLLECTIVE ET FACULTATIVE
ACCORD

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 12/12/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 13/10/2025
ACCORD RELATIF AUX GARANTIES SOCIALES APPLICABLES EN CAS DE REORGANISATION HORS PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 13/10/2025
1 ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise MC DONALD'S FRANCE SERVICE 25/11/2025
Avenant 1 Accord Frais de santé MFS
AVENANT

Accord d'entreprise MD6 CONSULTING 24/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MEANINGFUL 22/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MEANINGFUL
ACCORD

Accord d'entreprise MEB 09/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise MEDI 3F 08/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE MEDI 3F
ACCORD

Accord d'entreprise MEDI 3F 23/06/2022
UN ACCORD UES CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDI 3F 02/08/2022
UN ACCORD D'UES CONCERNANT LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MEDI 3F 07/07/2023
UN ACCORD UES CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDI 3F 26/06/2024
UN ACCORD UES CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDI 3F 30/06/2025
Un accord d'UES du 13/06/2025 concernant la annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MEDI 3F 24/10/2025
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIPRIX 05/06/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MELIAE CONSULTING 30/08/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MENCO COGNAC 31/01/2023
CONVENTION COLLECTVE D'ENTREPRISE APPLICABLE AUX SALARIES DE LA SOCIETE
ACCORD