Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
GCSMS APA STRATEGIE
Accord d'entreprise GCSMS APA STRATEGIE 25/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
GCUBE CONSEIL
Accord d'entreprise GCUBE CONSEIL 05/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à la prime de vacances
ACCORD
GE 64
Accord d'entreprise GE 64 02/01/2024
AVENANT ACCORD RECONNAISSANCE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT
GE AVIATION SYSTEMS FRANCE S.A.R.L
Accord d'entreprise GE AVIATION SYSTEMS FRANCE S.A.R.L 04/10/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE REGROUPEMENT DES RÉGIMES DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise GE AVIATION SYSTEMS FRANCE S.A.R.L 07/05/2024
Accord relatif au temps de travail et au forfait annuel en jours au sein de General Electric Aviation Systems France
ACCORD
Accord d'entreprise GE AVIATION SYSTEMS FRANCE S.A.R.L 04/03/2026
NAO 2026
ACCORD
GE HYDRO FRANCE
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 05/04/2018
ACCORD COLLECTIF DE SUSPENTION DU CONTRAT DE TRAVAIL DES SALARIES DE LETABLISSEMENT DE GRENOBLE AYANT TROUVE UN EMPLOI EXTERIEUR
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 24/07/2019
DROIT SYNDICAL
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 20/09/2019
Avenant n°1 à l'accord de mise en place du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 30/09/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 17/10/2019
Accord relatif à la mise en place de Indemnité kilométrique vélo
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 01/04/2021
Avenant n°1 à l'accord de méthode portant sur la prévention des risques psychosociaux dans le cadre de la mise en oeuvre du projet de réorganisation de GE Hydro Fr portant sur les moyens et modalités de la négociation d'un accord de prévention des risques
AVENANT
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 01/04/2021
Accord portant sur le calendrier des consultations annuelles obligatoires du Comité Social et Economique Central pour l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 28/10/2022
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE GE HYDRO FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 07/11/2022
ACCORD SUR L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE GE HYDRO FRANCE 2023/2024/2025
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 12/07/2023
Accord relatif au maintien des cotisations aux régimes de retraite complémentaire des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 20/09/2023
Accord prolongation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 25/01/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 05/04/2024
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 02/07/2024
GE HYDRO FRANCE S.A.S. Accord relatif aux instances représentatives du personnel au sein de la Société GE HYDRO France SAS
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 02/07/2024
Accord relatif au droit syndical et aux institutions représentatives du personnel au sein de la société GE HYDRO France SAS
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 16/12/2025
UN ACCORD DE RENOUVELLEMENT EXPRES DES MODALITES DE L'ACCORD GEPP DU 28/07/22
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 16/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/04/21 RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET LE DEVELOPPEMENT DU BIEN ETRE AU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 16/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT EXPRES DES MODALITES DE L'ACCORD SUR L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise GE HYDRO FRANCE 16/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AUX REGIMES DE RETRAITE, MUTUELLE ET PREVOYANCE DES SALARIES DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas