Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

SAFRAN HELICOPTER ENGINES

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 27/06/2023
Accord relatif à la structure de rémunération au sein de Safran Helicopter Engines
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 05/07/2023
Accord relatif aux mesures de capacité et flexibilité 2023-2025
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 07/07/2023
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres des CSE de la société SHE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 30/01/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 08/03/2024
Accord d'entreprise 2024 relatif aux mesures sociales
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 02/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 03/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail (QCVT) au sein de Safran Helicopter Engines
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 06/03/2025
Accord d'entreprise 2025 relatif aux mesures sociales
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 17/04/2025
Accord relatif à la substitution des indemnités de paniers en primes compensatrices paniers
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 19/09/2025
Accord d'entreprise 2025 relatif au CET
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 19/09/2025
Accord relatif aux heures supplémentaires 2026 - 2028
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 19/09/2025
Accord relatif aux équipes de suppléance 2026 - 2028
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN HELICOPTER ENGINES 29/01/2026
Accord relatif aux mesures sociales 2026
ACCORD

SAFRAN LANDING SYSTEMS

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 11/01/2019
ACCORD RELATIF AU PERSONEL EXERCANT DES TRAVAUX INCOMMODES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 11/07/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 27/05/2019
Avenant N°2 à l'Accord instituant un régime d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 23/01/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DES SALARIES INGENIEURS & CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 23/01/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DES SALARIES ASSIMILES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 23/01/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DES SALARIES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 23/01/2019
AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LE DROIT SYNDICAL
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 21/12/2018
Accord d'Etablissement relatif au dispositif d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 20/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE AU SEIN DE SAFRAN LANDING SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 20/02/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE SAFRAN LANDING SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 06/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire : Politique salariale 2019 et mesures associées
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS 18/02/2019
ASTREINTE
ACCORD

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