Accords d'entreprise : Edition de livres

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 31/01/2025
Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) Protocole d'Accord pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 05/11/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 07/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 25/11/2019
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 27/07/2020
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 26/09/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 21/11/2023
PV d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSES DE L'EHESP 02/03/2020
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise QUATRE SAS 02/02/2023
Accord d'entreprise n 1 relatif au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise REGION LOVERS 17/04/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise RUE DE SEVRES 11/12/2020
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise RUE DE SEVRES 16/03/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 21/12/2018
Avenant de révision n°5 de l'accord frais de santé Sejer du 23 janvier 2009
AVENANT

Accord d'entreprise S E J E R 08/02/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE D'ENTREPRISE AU SEIN DE SEJER
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 14/01/2019
Accord sur l'amélioration de la qualité de vie au travail au sein de Sejer
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 13/06/2019
Accord relatif à la mise en œuvre du vote électronique (mise en place du CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 04/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 17/03/2021
Avenant à l'accord AQVT Sejer
AVENANT

Accord d'entreprise S E J E R 22/12/2021
Négociations annuelles obligatoires (NAO) Protocole d'accord pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 22/12/2021
Accord relatif à la contribution aux activités sociales et culturelles du CSE de SEJER
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 28/11/2022
NAO - Protocole d'accord pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 28/11/2022
Accord relatif à l'indemnité d'occupation pour les commerciaux itinérants de SEJER
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 16/06/2023
Accord relatif à la mise en œuvre du vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique de SEJER
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 22/12/2021
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dite "PEPA" de la société SEJER au titre de 2021
ACCORD

Accord d'entreprise S E J E R 19/12/2024
AVENANT DE REVISION N°2 DE L’ACCORD PREVOYANCE SEJER DU 23 JANVIER 2009
AVENANT