Accords d'entreprise : Edition de livres

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 16/07/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 18/12/2020
Avenant à l'Accord collectif instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 11/06/2021
Négociations obligatoires 2021 - PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 25/01/2022
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les sociétés Editions Robert Laffont, Le Cherche Midi Editeur et Place des Editeurs
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 17/02/2022
Accord relatif à la mise en œuvre du vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique de l'UES Littérature
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 24/01/2022
Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) Protocole d'Accord pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 08/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 24/01/2022
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dite "PEPA" de la société Place des Editeurs au titre de 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 07/06/2023
Projet d'accord relatif à la Prime exceptionnelle de Partage de la Valeur dite "PPV" au sein de l'UES Littérature au titre de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 16/01/2024
Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) protocole d'accord pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 15/11/2021
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 25/10/2024
Accord collectif relatif au régime complémentaire de remboursement de frais médicaux au sein de l'UES Littérature
ACCORD

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 17/12/2024
Avenant à l'accord à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT

Accord d'entreprise PLACE DES EDITEURS 31/01/2025
Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) Protocole d'Accord pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 05/11/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 07/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 25/11/2019
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 27/07/2020
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 26/09/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 21/11/2023
PV d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PRESSES DE L'EHESP 02/03/2020
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise QUATRE SAS 02/02/2023
Accord d'entreprise n 1 relatif au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise REGION LOVERS 17/04/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise RUE DE SEVRES 11/12/2020
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise RUE DE SEVRES 16/03/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD