Accords d'entreprise : Edition de livres

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE 28/07/2022
Accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE 25/02/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE 16/12/2019
Protocole d'Accord relatif aux salaires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE 17/12/2020
Protocole d'Accord relatif aux salaires pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE 16/12/2021
Protocole d'accord relatif aux salaires pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE 18/08/2021
Accord relatif au teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE 01/01/2022
ACCORD QUADRIENNAL SUR LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE 01/01/2022
ACCORD QUADRIENNAL SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE 14/12/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS GRASSET ET FASQUELLE 13/12/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE PARTAGE DE LA VALEUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SODI-ART EDITIONS 06/09/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SODIS 25/01/2019
NAO PROCES VERBAL D'ACCORD 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEDIF 15/02/2021
Avenant à l'accord collectif instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEDIF 19/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SOGEDIF
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEDIF 20/01/2022
Accord relatif à la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat dite "PEPA" de la société SOGEDIF au titre de 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEDIF 13/07/2022
Elections professionnelles 2022 Accord relatif à la mise en œuvre du vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique de la société SOGEDIF
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEDIF 31/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE société Sogedif
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEDIF 22/11/2022
Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) protocole d'accord pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEDIF 07/06/2023
Accord relatif à la prime exceptionnelle de partage de la valeur dite "PPV" au sein de la société Sogedif au titre de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEDIF 16/01/2024
Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) protocole d'accord de la société SOGEDIF au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEDIF 24/10/2024
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise du 19.12.2014 instituant un régime obligatoire de remboursement des frais médicaux - société SOGEDIF
AVENANT

Accord d'entreprise SOGEDIF 17/12/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif à durée indéterminée du 19.12.2014 instituant un régime de garanties collectives obligatoires - incapacité, invalidité et décès -
AVENANT

Accord d'entreprise SONATINE EDITIONS 12/01/2021
Avenant à l'Accord collectif instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise SONATINE EDITIONS 05/11/2024
Avenant N°3 à l'accord instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux SONATINE EDITIONS
AVENANT

Accord d'entreprise SONATINE EDITIONS 12/12/2024
Avenant n°1 à l'accord instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité, invalidité et décès" Sonatine Editions
AVENANT