Accords d'entreprise : Elaboration et transformation de matières nucléaires
AREVA NC-ETABLISSEMENT MELOX
Accord d'entreprise AREVA NC-ETABLISSEMENT MELOX 05/12/2017
UN ACCORD SUR LES MOYENS DU SERVICE PROTECTION MATIERES NUCLEAIRES
ACCORD
AREVA NP
Accord d'entreprise AREVA NP 10/10/2017
UN RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A L'ACCORD PRIME USINE DU 21 MARS 2017 APPLICABLE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT AREVA NP ROMANS SUR ISERE
ACCORD
Accord d'entreprise AREVA NP 10/10/2017
UN RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A L'ACCORD PRIME USINE DU 21 MARS 2017 APPLICABLE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT AREVA NP ROMANS SUR ISERE
ACCORD
Accord d'entreprise AREVA NP 26/09/2017
UN RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise AREVA NP 26/09/2017
UN RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT
ACCORD
FRAMATOME
Accord d'entreprise FRAMATOME 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT FRAMATOME DE ROMANS SUR ISERE
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME 23/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME USINE 2018 AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FRAMATOME ROMANS
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME 26/06/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES CONDITIONS DE REVALORISATION DES BAREMES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FRAMATOME ROMANS
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME 12/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME USINE 2019 AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FRAMATOME ROMANS
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME 06/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME USINE 2020 AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE ROMANS
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME 03/02/2020
UN ACCORD ORGANISANT ET STRUCTURANT LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA GPEC
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME 22/03/2021
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 8 JANVIER 2015, MODIFIE PAR UN AVENANT N° 1 DU 27 MARS 2015, RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - Etablissement de ROMANS/ISERE
AVENANT
Accord d'entreprise FRAMATOME 22/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME USINE 2021 AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT FRAMATOME DE ROMANS / ISERE
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME 23/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME USINE 2022 AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FRAMATOME ROMANS
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME 15/02/2023
UN ACCORD PORTANT SUR UNE PRIME USINE 2023 AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT FRAMATOME DE ROMANS
ACCORD
LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE
Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 28/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 28/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 28/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 30/09/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU LEA
ACCORD
Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 25/11/2021
UN ACCORD D'ADAPTATION LEA DE L'ACCORD SOCLE RELATIF AU TELETRAVAIL DANS LE GROUPE ORANO
ACCORD
Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 19/01/2022
UN ACCORD SALARIAL LEA 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 01/02/2023
UN ACCORD SALARIAL LEA 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 06/07/2023
UN ACCORD SUR DES MESURES SALARIALES COMPLEMENTAIRES ET EXCEPTIONNELLES 2023 LEA
ACCORD
Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 21/02/2024
UN ACCORD SALARIAL LEA 2024
ACCORD
ORANO CHIMIE ENRICHISSEMENT
Accord d'entreprise ORANO CHIMIE ENRICHISSEMENT 16/02/2024
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT et engagement pour le versement d'un supplément d'intéressement au titre de l'exercice clos de 2023
ACCORD
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir