Accords d'entreprise : Elaboration et transformation de matières nucléaires

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (24 accords)

AREVA NC-ETABLISSEMENT MELOX

Accord d'entreprise AREVA NC-ETABLISSEMENT MELOX 05/12/2017
UN ACCORD SUR LES MOYENS DU SERVICE PROTECTION MATIERES NUCLEAIRES
ACCORD

AREVA NP

Accord d'entreprise AREVA NP 10/10/2017
UN RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A L'ACCORD PRIME USINE DU 21 MARS 2017 APPLICABLE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT AREVA NP ROMANS SUR ISERE
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 26/09/2017
UN RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 10/10/2017
UN RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A L'ACCORD PRIME USINE DU 21 MARS 2017 APPLICABLE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT AREVA NP ROMANS SUR ISERE
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA NP 26/09/2017
UN RELEVE DE CONCLUSIONS RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT
ACCORD

FRAMATOME

Accord d'entreprise FRAMATOME 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT FRAMATOME DE ROMANS SUR ISERE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 23/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME USINE 2018 AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FRAMATOME ROMANS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 26/06/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES CONDITIONS DE REVALORISATION DES BAREMES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FRAMATOME ROMANS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 12/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME USINE 2019 AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FRAMATOME ROMANS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 03/02/2020
UN ACCORD ORGANISANT ET STRUCTURANT LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DE LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 06/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME USINE 2020 AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE ROMANS
ACCORD

LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE

Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 28/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 30/09/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU LEA
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRE D'ETALONS D'ACTIVITE 28/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

ORANO CYCLE

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 16/07/2018
Accord Organisation du dialogue social Orano Cycle La Hague 2018 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 21/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE ET L’ADAPTATION AUX EVOLUTIONS D’ACTIVITES DES SALARIES ORANO CYCLE MARCOULE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 18/02/2019
UN ACCORD SUR LES MOYENS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 12/02/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ORANO CYCLE – MARCOULE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 06/05/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD ORGANISANT L'EVALUATION DES INCOMMODITES ET PRINCIPES ATTACHES AU DISPOSITIF DU 25/04 /019
AVENANT

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 12/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CHANGEMENTS TEMPORAIRES DE REGIME HORAIRE PENDANT L'ARRET PROGRAMME DE MAINTENANCE (APM) ET LES ARRETS CADRES DE MAINTENANCE (ACM)
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 10/01/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA POSSIBILITE DE FRACTIONNEMENT EN HEURE DE JOURNEES DE RECUPERATION DE TEMPS DE TRAVAIL (JRTT) POUR LES SALARIES ORANO CYCLE MARCOULE
ACCORD

ORANO CYCLE - ETABLISSEMENT DE MELOX

Accord d'entreprise ORANO CYCLE - ETABLISSEMENT DE MELOX 21/12/2018
UN ACCORD SUR LA GESTION DES MOBILITES DANS LE CADRE DU PROJET COMPETENCES ORANO CYCLE MELOX
ACCORD

ORANO CYCLE - ETABLISSEMENT MELOX

Accord d'entreprise ORANO CYCLE - ETABLISSEMENT MELOX 25/04/2018
ACCORD ORGANISANT L'EVALUATION DES INCOMMODITES ET PRINCIPES ATTACHES AU DISPOSITIF
ACCORD

SOCIETE D'ENRICHISSEMENT DU TRICASTIN

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENRICHISSEMENT DU TRICASTIN 14/05/2018
ACCORD SALARIAL SET 2018
ACCORD