Accords d'entreprise : Elaboration et transformation de matières nucléaires

Accord d'entreprise ORANO CHIMIE-ENRICHISSEMENT 01/12/2023
Un accord de méthode relatif à la Feuille de route sociale Orano Chimie Enrichissement
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CHIMIE-ENRICHISSEMENT 02/05/2024
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL SPECIFIQUES ET TREMPORAIRES DES SALARIES EN REGIME 5X8 DE L'EXPLOITTAION DE L'USINE PHILIPPE COSTE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CHIMIE-ENRICHISSEMENT 18/09/2024
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DE METHODE REALTIF A LA FEUILLE DE ROUTE SOCIALE ORANO CHIMIE ENRICHISSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ORANO CHIMIE-ENRICHISSEMENT 06/12/2024
UN ACCORD SUR LA STRUCTURE DE LA REMUNERATION DU TRAVAIL POSTE A ORANO CHIMIE ENRICHISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CHIMIE-ENRICHISSEMENT 18/12/2024
UN ACCORD SALARIAL ORANO CHIMIE ENRICHISSEMENT 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CHIMIE-ENRICHISSEMENT 21/07/2025
UN ACCORD RELATIF AUX INCOMMODITES - ORANO CHIMIE ENRICHISSEMENT - ETABLISSEMENT DU TRICASTIN
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 16/07/2018
Accord Organisation du dialogue social Orano Cycle La Hague 2018 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 06/05/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD ORGANISANT L'EVALUATION DES INCOMMODITES ET PRINCIPES ATTACHES AU DISPOSITIF DU 25/04 /019
AVENANT

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 21/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE ET L’ADAPTATION AUX EVOLUTIONS D’ACTIVITES DES SALARIES ORANO CYCLE MARCOULE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 18/02/2019
UN ACCORD SUR LES MOYENS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 12/02/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ORANO CYCLE – MARCOULE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 12/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CHANGEMENTS TEMPORAIRES DE REGIME HORAIRE PENDANT L'ARRET PROGRAMME DE MAINTENANCE (APM) ET LES ARRETS CADRES DE MAINTENANCE (ACM)
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 10/01/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA POSSIBILITE DE FRACTIONNEMENT EN HEURE DE JOURNEES DE RECUPERATION DE TEMPS DE TRAVAIL (JRTT) POUR LES SALARIES ORANO CYCLE MARCOULE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 15/10/2020
UN ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION DE L'ETABLISSEMENT ORANO CYCLE MELOX VERS L'ETABLISSEMENT ORANO RECYCLAGE MELOX DANS LE CADRE DU PROJET D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION JURIDIQUE D'ORANO CYCLE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE 21/07/2023
l'accord relatif aux moyens des Représentants du Personnel Orano Démantèlement Marcoule
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE - ETABLISSEMENT DE MELOX 21/12/2018
UN ACCORD SUR LA GESTION DES MOBILITES DANS LE CADRE DU PROJET COMPETENCES ORANO CYCLE MELOX
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO CYCLE - ETABLISSEMENT MELOX 25/04/2018
ACCORD ORGANISANT L'EVALUATION DES INCOMMODITES ET PRINCIPES ATTACHES AU DISPOSITIF
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO DEMANTELEMENT 18/04/2024
Accord portant sur la mobilité professionnelle des salariés d’Orano Démantèlement Marcoule pour l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO Démantèlement 21/07/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE ET L’ADAPTATION AUX EVOLUTIONS D’ACTIVITES DES SALARIES ORANO DEMANTELEMENT MARCOULE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO Démantèlement 20/06/2022
UN ACCORD RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L’ÉTABLISSEMENT DE MARCOULE DE LA SOCIÉTÉ ORANO DÉMANTÈLEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ORANO Démantèlement 20/09/2022
l’avenant n°1 à l’accord du 20 juin 2022 relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique (CSE) de l’établissement de Marcoule de la société Orano Démantèlement
AVENANT

Accord d'entreprise ORANO RECYCLAGE 12/01/2021
UN ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES ACCORDS COLLECTIFS D'ETABLISSEMENT APPLICABLES AUX SALARIES ORANO RECYCLAGE MELOX SUITE AU PROJET D'EVOLUTION DE L'ORGANISATION JURIDIQUE D'ORANO CYCLE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO RECYCLAGE 15/02/2021
Accord salarial Orano Recyclage 2021
ACCORD

Accord d'entreprise Orano Chimie-Enrichissement 26/01/2024
Accord Incommodités Malvési
ACCORD

Accord d'entreprise Orano Démantèlement 19/12/2023
AVENANT à l’accord portant sur la mobilité et l’adaptation aux évolutions d’activités des salariés Orano Démantèlement Marcoule
AVENANT