Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise OGEC INSTITUT THEAS 28/08/2023
AUTORISATION EXCEPTIONNELLE D'ABSENCE POUR RAISON MEDICALE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC INSTITUT THEAS 28/08/2023
CONGE MENSTRUEL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC INSTITUT THEAS 22/09/2025
Un avenant à l'accord relatif aux astreintes - service d'exploitation et de maintenance
AVENANT

Accord d'entreprise OGEC INSTITUTION REY 19/10/2023
PROCES VERBAL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC INSTITUTION SAINT JOSEPH 27/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE TRIENNAL EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC INSTITUTION SAINT-JOSEPH 19/12/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE EN VUE DU RENOUVELLEMENT DE L'INSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC JEAN PAUL II DE LA SALLE 18/10/2019
Le Protocole d'accord Elections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC JEAN PAUL II DE LA SALLE 06/12/2019
LE PV ANNUEL DE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC JEAN PAUL II DE LA SALLE 25/11/2021
UN PV NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC JEANNE D ARC SAINT ASPAIS 01/06/2018
accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC JEANNE D ARC SAINT ASPAIS 04/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROTECTION SOCIALE DES SALARIES DURANT LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC JEANNE D ARC SAINT ASPAIS 08/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECRUTEMENT DE PERSONNES PORTEUSE DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC JEANNE D ARC SAINT ASPAIS 11/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ET LA MISE EN PLACE D'UN CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC JEANNE D ARC SAINT ASPAIS 21/06/2022
ACCORD D'EXTENTION TEMPORAIRE DE DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC JEANNE D ARC SAINT ASPAIS 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC JEANNE D'ARC 20/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC JEANNE D'ARC GENAS 14/12/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA MADONE 16/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA MADONE 11/12/2023
NEOGIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA MADONE 08/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA MALASSISE 01/07/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA PRESENTATION 13/12/2018
Accord Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et les primes
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA PRESENTATION 24/04/2020
Accord relatif auTélétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA PRESENTATION 07/12/2020
Accord Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires et les primes
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LA PRESENTATION 01/03/2022
Accord Négociation annuelle Obligatoire sur les salaires et les primes
ACCORD