Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
OGEC ESPERANCE
Accord d'entreprise OGEC ESPERANCE 27/11/2023
PROTOCOLE ACCORD NAGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2023
ACCORD
OGEC ETAB CATHO ENSEIGNEMENT LA ROCHELLE
Accord d'entreprise OGEC ETAB CATHO ENSEIGNEMENT LA ROCHELLE 21/03/2024
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ETAB CATHO ENSEIGNEMENT LA ROCHELLE 21/03/2024
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ETAB CATHO ENSEIGNEMENT LA ROCHELLE 01/07/2025
NAO 2024
ACCORD
OGEC ETABLISSEMENT SAINT-PIERRE
Accord d'entreprise OGEC ETABLISSEMENT SAINT-PIERRE 15/09/2025
ACCORD : STIPULATIONS RELATIVES AUX FORFAITS JOURS
ACCORD
OGEC GENAS
Accord d'entreprise OGEC GENAS 14/02/2019
Procès verbal d'accord partiel relatif à la Négaton Annuelle Obligatoire Année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GENAS 14/02/2019
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion numérique et au bon usage des outils numériques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GENAS 05/07/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GENAS 09/11/2023
Accord collectif de prorogation des mandats des membres élus du CSE
ACCORD
OGEC GROUPE DE L'ESTRAN
Accord d'entreprise OGEC GROUPE DE L'ESTRAN 02/12/2020
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA)
ACCORD
OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE 08/01/2024
Accord égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD
OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE - DI
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE - DI 11/04/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail et des avantages catégoriels
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE - DI 05/09/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DU GROUPTE ST JOSEPH
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE - DI 07/11/2019
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE - DI 30/06/2020
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2020
ACCORD
OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE - DIJON
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE - DIJON 01/04/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE - DIJON 01/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE - DIJON 15/04/2021
Accord d'entreprise concernant le CSE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SAINT JOSEPH LA SALLE - DIJON 15/02/2024
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective bi-annuelle 2024
ACCORD
OGEC GROUPE SCOLAIRE DE L ESTRAN
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SCOLAIRE DE L ESTRAN 11/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SCOLAIRE DE L ESTRAN 26/11/2018
Accord d'entreprise négociation annuelle sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GROUPE SCOLAIRE DE L ESTRAN 09/12/2019
Un Accord d'entreprise négociation annuelle sur les salaires
ACCORD
OGEC ICEF
Accord d'entreprise OGEC ICEF 03/07/2023
Accord d'entreprise portant sur la prise des CP acquis au 31.08.2022
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ICEF 03/07/2023
Accord d'entreprise sur la protection sociale des salariés durant une crise sanitaire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC ICEF 03/07/2023
Accord d'entreprise sur la réduction de la durée annuelle de travail
ACCORD
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