Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
OGEC LA MADONE
Accord d'entreprise OGEC LA MADONE 08/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
OGEC LA MALASSISE
Accord d'entreprise OGEC LA MALASSISE 01/07/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LA MALASSISE 02/07/2026
NAO 2026
ACCORD
OGEC LA PRESENTATION
Accord d'entreprise OGEC LA PRESENTATION 13/12/2018
Accord Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et les primes
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LA PRESENTATION 24/04/2020
Accord relatif auTélétravail
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LA PRESENTATION 07/12/2020
Accord Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires et les primes
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LA PRESENTATION 01/03/2022
Accord Négociation annuelle Obligatoire sur les salaires et les primes
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LA PRESENTATION 12/12/2022
ACCORD NAO - salaires et primes
ACCORD
OGEC LA ROCHELLE
Accord d'entreprise OGEC LA ROCHELLE 09/07/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
OGEC LA SALLE-DOMREMY
Accord d'entreprise OGEC LA SALLE-DOMREMY 17/10/2023
Adoption du vote électronique accord collectif
ACCORD
OGEC LA TRINITE
Accord d'entreprise OGEC LA TRINITE 31/03/2025
FRAIS MOBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LA TRINITE 31/03/2025
ACCORD COLLECTIF - COTISATION SOCLE EEP SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LA TRINITE 31/03/2025
ACCORD ENTREPRISE EGALITE H/F - QUALITE DE VIE AU TRAVAIL-MISE EN PLACE FORFAIT MOBILITE-EEP SANTE
ACCORD
OGEC LE LIKES LA SALLE
Accord d'entreprise OGEC LE LIKES LA SALLE 12/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIl, L'EGALITE HOMMES/FEMMES (2017)
ACCORD
OGEC LYCEE COLLEG PRI LYCEE TEC MONGAZON
Accord d'entreprise OGEC LYCEE COLLEG PRI LYCEE TEC MONGAZON 26/04/2021
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LYCEE COLLEG PRI LYCEE TEC MONGAZON 08/04/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LYCEE COLLEG PRI LYCEE TEC MONGAZON 26/04/2021
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
OGEC LYCEE COLLEGE PRIVE LYCEE TECHNIQUE MONGAZON
Accord d'entreprise OGEC LYCEE COLLEGE PRIVE LYCEE TECHNIQUE MONGAZON 23/04/2018
Accord Egalité professionnelle Femmes Hommes
ACCORD
OGEC LYCEE COLLEGE PRIVE TECHNIQUE DE MONGAZON
Accord d'entreprise OGEC LYCEE COLLEGE PRIVE TECHNIQUE DE MONGAZON 04/06/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LYCEE COLLEGE PRIVE TECHNIQUE DE MONGAZON 18/06/2020
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
OGEC LYCEE LEVAVASSEUR CFA ECR
Accord d'entreprise OGEC LYCEE LEVAVASSEUR CFA ECR 05/11/2019
ACCORD SUR LES CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE ET LA BDES
ACCORD
OGEC LYCEE NOTRE DAME DU ROC
Accord d'entreprise OGEC LYCEE NOTRE DAME DU ROC 01/11/2023
Un accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
OGEC LYCEE NOTRE-DAME
Accord d'entreprise OGEC LYCEE NOTRE-DAME 08/12/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC LYCEE NOTRE-DAME 08/12/2023
Un accord portant dérogation au paiement des heures supplémentaires
ACCORD
OGEC LYCEE POLYVALENT JULES FROMENT
Accord d'entreprise OGEC LYCEE POLYVALENT JULES FROMENT 15/03/2019
Accord relatif à la prise en charge de la base de la complémentaire santé
ACCORD
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