Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

OGEC LYCEE POLYVALENT JULES FROMENT

Accord d'entreprise OGEC LYCEE POLYVALENT JULES FROMENT 15/03/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC LYCEE POLYVALENT JULES FROMENT 04/07/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

OGEC MAINTENON

Accord d'entreprise OGEC MAINTENON 18/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC MAINTENON 16/12/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC MAINTENON 07/12/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC MAINTENON 30/06/2021
Accord Entreprise Egalité Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC MAINTENON 17/11/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC MAINTENON 14/12/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC MAINTENON 19/12/2023
Déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC MAINTENON 10/12/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC MAINTENON 25/06/2025
Egalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC MAINTENON 09/12/2025
NAO PRIME COLLECTIVE
ACCORD

OGEC MARIE RIVIER

Accord d'entreprise OGEC MARIE RIVIER 18/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC MARIE RIVIER 19/12/2024
Accord d'entreprise NAO 2024
ACCORD

OGEC MASSILLON

Accord d'entreprise OGEC MASSILLON 02/06/2020
PV de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC MASSILLON 14/06/2021
PV NAO
ACCORD

OGEC NANTES ERDRE

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 21/06/2018
un accord relatif aux NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ANNUELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 25/06/2020
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ANNUELLES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 25/06/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2020 A 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 17/12/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail pour les salariés de OGEC NANTES ERDRE - CONVENTION EPNL - SECTION 8
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 31/05/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 29/06/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 08/06/2023
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2020 A 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 10/07/2023
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NANTES ERDRE 07/06/2024
ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD

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