Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 27/09/2021
Protocole d'accord négociation annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 22/06/2021
Accord Annuel sur les salaires et la durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 27/09/2022
Protocole d'accord négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 10/07/2023
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail 10/07/2023 - 09/10/2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME 10/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE 06/01/2022
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE 16/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA RÉCUPÉRATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES EFFECTUÉES AU-DELÀ DE L’HORAIRE CONTRACTUEL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE LA TOURTELIERE 01/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE TOUTES AIDES 30/11/2020
Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE VARANGES 12/12/2022
Accord collectif du 12/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DE VARANGES 30/04/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DES ANGES 01/04/2025
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DES ANGES 05/01/2026
NAO-01/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME DU ROC 22/01/2026
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME OZANAM 26/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME SAINT SIGISBERT 12/03/2019
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME SAINT SIGISBERT 12/03/2019
Un Accord instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME- ST JOSEPH CYSOING 19/12/2023
PV de première réunion NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE 26/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE 04/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE 03/06/2025
nao2025
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ORATOIRE SAINTE MARIE 22/12/2017
Procès-Verbal d'Accord NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ORATOIRE SAINTE MARIE 17/12/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ORATOIRE SAINTE MARIE 20/01/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ORATOIRE SAINTE MARIE 20/06/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD