Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME SAINT SIGISBERT 12/03/2019
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME SAINT SIGISBERT 12/03/2019
Un Accord instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE DAME- ST JOSEPH CYSOING 19/12/2023
PV de première réunion NAO
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE 26/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE 04/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE 03/06/2025
nao2025
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ORATOIRE SAINTE MARIE 22/12/2017
Procès-Verbal d'Accord NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ORATOIRE SAINTE MARIE 17/12/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ORATOIRE SAINTE MARIE 20/01/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ORATOIRE SAINTE MARIE 20/06/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC PASTEUR 15/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC PHILIPPINE DUCHESNE ITEC BOISFLEURY 15/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC Paul Claudel d'Hulst 02/11/2023
Accord d'entreprise sur la prorogation du mandat du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC Paul Claudel d'Hulst 04/12/2023
Adoption du vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 24/09/2018
accord d'entreprise sur le forfait en jours des cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 21/03/2019
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 03/05/2021
ACORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 30/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE ONLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 13/06/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR 02/07/2025
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SACRE COEUR-SAINTE MARIE 12/11/2020
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT ANDRE 10/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT ANDRE 09/06/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT ANDRE 13/06/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT ANDRÉ 09/07/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD