Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
OGEC SAINT-BENOIT
Accord d'entreprise OGEC SAINT-BENOIT 23/06/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT BENOIT 2022-2023
ACCORD
OGEC SAINT-LOUIS SAINT-BRUNO
Accord d'entreprise OGEC SAINT-LOUIS SAINT-BRUNO 16/12/2022
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-LOUIS SAINT-BRUNO 09/12/2022
Procès - verbal d'accord partiel
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-LOUIS SAINT-BRUNO 10/12/2024
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
OGEC SAINT-MAGLOIRE
Accord d'entreprise OGEC SAINT-MAGLOIRE 16/12/2019
Le Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
OGEC SAINT-STANISLAS
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 29/06/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 08/06/2021
Procès verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 02/12/2022
Procès verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 05/07/2023
Procès-verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 15/04/2024
Procès-verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 22/04/2025
Procès-verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2025
ACCORD
OGEC SAINTE CLAIRE
Accord d'entreprise OGEC SAINTE CLAIRE 04/04/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINTE CLAIRE 12/09/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
OGEC SAINTE CROIX - SAINT EUVERTE
Accord d'entreprise OGEC SAINTE CROIX - SAINT EUVERTE 27/06/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
OGEC SAINTE MARIE
Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 26/11/2017
UN ACCORD LORS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 11/06/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 22/03/2021
Accord sur le bon usage des outils numériques et sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 25/03/2021
accord DESTINE A ASSURER L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 24/03/2021
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 05/04/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE REPOSANT SUR UNE ALTERNANCE DE PERIODES HAUTES ET BASSES
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 07/03/2022
télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 16/01/2023
accord perimetre de mise en place du CSE 2023
ACCORD
OGEC Saint-Magloire
Accord d'entreprise OGEC Saint-Magloire 09/12/2022
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
OGEC Saint-Stanislas
Accord d'entreprise OGEC Saint-Stanislas 11/12/2025
Accord prorogation mandats CSE
ACCORD
OGEC Sainte Croix - Saint Euverte
Accord d'entreprise OGEC Sainte Croix - Saint Euverte 29/06/2020
NAO 2020
ACCORD
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