Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

OGEC SAINTE CLAIRE

Accord d'entreprise OGEC SAINTE CLAIRE 04/04/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE CLAIRE 12/09/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

OGEC SAINTE CROIX - SAINT EUVERTE

Accord d'entreprise OGEC SAINTE CROIX - SAINT EUVERTE 27/06/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE CROIX - SAINT EUVERTE 12/06/2026
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (Exercices du 15/06/2026 au 14/06/2030)
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE CROIX - SAINT EUVERTE 02/07/2026
Procès Verbal d'Accord Partiel relatif aux NAO 2026
ACCORD

OGEC SAINTE JEANNE D ARC-SAINTE URSULE

Accord d'entreprise OGEC SAINTE JEANNE D ARC-SAINTE URSULE 22/06/2026
accord d'entreprise relatif à la NAO
ACCORD

OGEC SAINTE MARIE

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 26/11/2017
UN ACCORD LORS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 11/06/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 22/03/2021
Accord sur le bon usage des outils numériques et sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 25/03/2021
accord DESTINE A ASSURER L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 05/04/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE REPOSANT SUR UNE ALTERNANCE DE PERIODES HAUTES ET BASSES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 07/03/2022
télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 16/01/2023
accord perimetre de mise en place du CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE 13/05/2024
ACCORD ENTREPRISE CONCERNANT LES HEURES SUPPLEMENTAIRES A COMPTER DE SEPTEMBRE 2023
ACCORD

OGEC SAINTE MARIE BASTIDE

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE BASTIDE 27/04/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE BASTIDE 27/06/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE BASTIDE 09/05/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE BASTIDE 02/05/2022
accord NAO 2022
ACCORD

OGEC SAINTE MARIE LA BASTIDE

OGEC Saint-Stanislas

Accord d'entreprise OGEC Saint-Stanislas 11/12/2025
Accord prorogation mandats CSE
ACCORD

OGEC Sainte Croix - Saint Euverte

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