Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 17/11/2025
Versement PPV
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 17/11/2025
Accord NAO 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQ SAINT LOUIS DE GONZAGUE 31/08/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 06/10/2022
Accord collectif relatif à la prolongation de mandat au sein de l'OGEC Saint Joseph - Saint Pierre
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 08/11/2022
Accord collectif relatif à la modification du nombre de collèges électoraux pour le renouvellement du Comité Social et Economique de l'OGEC Saint Joseph - Saint Pierre
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 28/03/2023
ACCORD RELATIF A LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 04/06/2024
Repos Compensateurs de Remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 25/11/2024
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 24/11/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES EXERCICE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 01/12/2025
Accord d'entreprise suite aux NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 27/06/2022
NEGOCIATION OBLIGOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 27/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 07/12/2022
AVENANT DE REVISION n°1 de l'accord d'entreprise du 18/06/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 28/02/2023
AVENANT N°1 à l'accord d'entreprise du 21/05/19 portant sur les modalités de la N.O.
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 09/12/2025
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 12/03/2026
Avenant de révision n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT ADVENTISTE CITE SCOLAIRE ADVENTISTE DE RAMA 30/06/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 12/01/2021
Accord d'entreprise sur l'egalite professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 22/03/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 07/06/2021
Negociation annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 15/06/2022
Négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 02/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 02/12/2022
accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilites durables
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 13/06/2023
Negociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 13/05/2024
Egalite professionnelle
ACCORD