Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT 03/07/2020
BLOC 2 Egalité home femme et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ECOLE LACORDAIRE 21/01/2022
ACCORD D ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ECOLE LACORDAIRE 23/05/2022
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MACONNAIS 07/07/2025
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 01/07/2021
BLOC 1- Accord sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 01/07/2021
BLOC 2 Accord sur l'égalité homme femme et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 30/06/2022
BLOC 1 - accord sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 30/06/2022
BLOC 2- accord sur l'égalité professionnelle femme/homme et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 06/07/2023
Bloc 2 Accord sur l'égalité professionnelle et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 06/07/2023
Bloc 1 Accord de l'ensemble scolaire sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 05/07/2024
Accord sur l'Egalité professionnelle femme/homme et la qualité de vie au travail bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 04/07/2025
Accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur l'égalité professionnelle femme/homme et la qualité de vie au travail bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 04/07/2025
Accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur les rémunérations et le temps de travail bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 04/07/2025
Annule et remplace accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur l'égalité professionnelle Femme/Homme et la qualité de vie au travail bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 03/07/2026
Accord sur les rémunérations et le temps de travail - Bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 03/07/2026
Accord égalité professionnelle Femme/Homme et la Qualité de vie au Travail - Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON 01/06/2023
l'avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON 08/11/2022
l'avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON 08/11/2022
l'accord sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON 03/01/2023
l'accord de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON 16/06/2026
Accord relatif à la constitution et modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON 16/06/2026
Accord sur les salariés expérimentés en considération de leur âge
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE DE L'INSTITUTION BAYARD (O.G.E.C. DE L'INSTITUTION BAYARD) 16/06/2026
UN ACCORD D'INTERESSEMENT OGEC DE L'INSTITUTION BAYARD
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON 17/12/2020
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON 13/12/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle H/F
ACCORD