Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 25/11/2024
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 24/11/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES EXERCICE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 01/12/2025
Accord d'entreprise suite aux NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 27/06/2022
NEGOCIATION OBLIGOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 27/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 07/12/2022
AVENANT DE REVISION n°1 de l'accord d'entreprise du 18/06/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 28/02/2023
AVENANT N°1 à l'accord d'entreprise du 21/05/19 portant sur les modalités de la N.O.
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 09/12/2025
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF 12/03/2026
Avenant de révision n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT ADVENTISTE CITE SCOLAIRE ADVENTISTE DE RAMA 30/06/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 12/01/2021
Accord d'entreprise sur l'egalite professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 22/03/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 07/06/2021
Negociation annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 15/06/2022
Négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 02/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 02/12/2022
accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilites durables
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 13/06/2023
Negociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 13/05/2024
Egalite professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 21/06/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 16/06/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 17/06/2026
Negociation annuelle 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT RAMA 11/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT 02/07/2018
Accord Rémunération et temps de Travail et Accord Egalité Homme/ Femme, Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT 03/07/2019
Accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT 03/07/2020
BLOC 1 Accord sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD