Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON 13/12/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON 12/12/2022
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON 10/10/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON 08/07/2025
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DES ECOLE COLLEGE ET LYCEES PRIVES SAINT JOSEPH SAINT PIERRE 20/01/2020
l'Accord relatif à l'organisation des Heures de Délégation, aux bons de délégation et à la présence des membres suppléants au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ECOLE JEANNE D'ARC 29/08/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ECOLE JEANNE D'ARC 12/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ECOLE JEANNE D'ARC 06/07/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ECOLE JEANNE D'ARC 05/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ECOLE JEANNE D'ARC 08/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ECOLE JEANNE D'ARC 15/10/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME GESTION ECOLE JEANNE D'ARC 01/10/2025
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT DOMINIQUE 30/06/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT DOMINIQUE 09/05/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT DOMINIQUE 13/06/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT DOMINIQUE 19/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE MUTUELLE
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT DOMINIQUE 24/06/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT PIERRE CHANEL 26/05/2021
NAO - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT PIERRE CHANEL 23/05/2022
NAO -PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT PIERRE CHANEL 01/06/2023
NAO - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT PIERRE CHANEL 30/05/2024
PV D'ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAINTE-THECLE 10/04/2018
Négogiation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE L ECOLE NOUVELLE 13/09/2024
Un Accord d'entreprise relatif à la lutte contre les violences et les harcèlements au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE L ECOLE NOUVELLE 04/11/2024
Un Accord sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE L ECOLE NOUVELLE 20/03/2025
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er décembre 2024 au 30 novembre 2028
ACCORD