Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
ORG DE GESTION DE L'ENSEIGN CATHOLIQUE GPE SCOLAIRE JAVOUHEY RIVE-DROITE (O.G.E.C. JAVOUHEY RIVE-DROITE)
Accord d'entreprise ORG DE GESTION DE L'ENSEIGN CATHOLIQUE GPE SCOLAIRE JAVOUHEY RIVE-DROITE (O.G.E.C. JAVOUHEY RIVE-DROITE) 17/01/2023
UN PROCES VERBAL D'ACCORD NAO
ACCORD
ORGA GEST ETS CATHO ND ESPERAN
Accord d'entreprise ORGA GEST ETS CATHO ND ESPERAN 30/06/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
ORGAN ENSEIGNEMT JEANNE D'ARC ET NOTRE DAME
Accord d'entreprise ORGAN ENSEIGNEMT JEANNE D'ARC ET NOTRE DAME 03/12/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
ORGAN ENSEIGNEMT JEANNE D'ARC NOTRE D
Accord d'entreprise ORGAN ENSEIGNEMT JEANNE D'ARC NOTRE D 22/12/2017
UN ACCORD SUR LE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
ORGAN GESTION ENS CATHO BOBEE
Accord d'entreprise ORGAN GESTION ENS CATHO BOBEE 21/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ORGAN GESTION ENS CATHO BOBEE 31/03/2022
Accord d'entreprise concernant la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ORGAN GESTION ENS CATHO BOBEE 24/06/2022
Négociation annuelle obligatoire NAO 2021-2022
ACCORD
ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise ORGAN GESTION ENS CATHO SAINT JOSEPH 25/09/2018
accord entreprise à l'issue de la negocation annuelle obligatoire
ACCORD
ORGANI GESTION ECOLE CATHOLIQ ST GERMAIN
Accord d'entreprise ORGANI GESTION ECOLE CATHOLIQ ST GERMAIN 25/09/2024
ACCORD ENTREPRISE REPOS COMPENSATEUR
ACCORD
ORGANIS GESTION LPEP ST REMI
Accord d'entreprise ORGANIS GESTION LPEP ST REMI 10/06/2021
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 19/11/2019
négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 03/12/2020
négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 15/11/2021
negociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 23/11/2022
négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 27/05/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT PPV
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 28/11/2024
ACCORD NAO 2024/2025
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 28/11/2024
Accord établissement PPV
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 23/05/2025
Accord établissement PPV
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 17/11/2025
Versement PPV
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISAT GESTION ECOLE CATHOL ESPERANCE 17/11/2025
Accord NAO 2025-2026
ACCORD
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQ SAINT LOUIS DE GONZAGUE
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQ SAINT LOUIS DE GONZAGUE 31/08/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 06/10/2022
Accord collectif relatif à la prolongation de mandat au sein de l'OGEC Saint Joseph - Saint Pierre
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 08/11/2022
Accord collectif relatif à la modification du nombre de collèges électoraux pour le renouvellement du Comité Social et Economique de l'OGEC Saint Joseph - Saint Pierre
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 28/03/2023
ACCORD RELATIF A LA NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 04/06/2024
Repos Compensateurs de Remplacement
ACCORD
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