Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 21/06/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ENSEIGNEMENT SAINT JEAN HULST 16/06/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ETABLISSEMENT RAMA 11/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT 02/07/2018
Accord Rémunération et temps de Travail et Accord Egalité Homme/ Femme, Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT 03/07/2019
Accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT 03/07/2020
BLOC 1 Accord sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT 03/07/2020
BLOC 2 Egalité home femme et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ECOLE LACORDAIRE 21/01/2022
ACCORD D ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ECOLE LACORDAIRE 23/05/2022
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MACONNAIS 07/07/2025
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 01/07/2021
BLOC 1- Accord sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 01/07/2021
BLOC 2 Accord sur l'égalité homme femme et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 30/06/2022
BLOC 1 - accord sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 30/06/2022
BLOC 2- accord sur l'égalité professionnelle femme/homme et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 06/07/2023
Bloc 2 Accord sur l'égalité professionnelle et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 06/07/2023
Bloc 1 Accord de l'ensemble scolaire sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 05/07/2024
Accord sur l'Egalité professionnelle femme/homme et la qualité de vie au travail bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 04/07/2025
Accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur l'égalité professionnelle femme/homme et la qualité de vie au travail bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 04/07/2025
Accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur les rémunérations et le temps de travail bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EDMOND MICHELET 04/07/2025
Annule et remplace accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur l'égalité professionnelle Femme/Homme et la qualité de vie au travail bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON 01/06/2023
l'avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON 08/11/2022
l'avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON 08/11/2022
l'accord sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON 03/01/2023
l'accord de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON 17/12/2020
Accord NAO
ACCORD