Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

OGEC SAINTE MARIE LA BASTIDE

Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARIE LA BASTIDE 03/06/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

OGEC SAINTE URSULE

Accord d'entreprise OGEC SAINTE URSULE 04/07/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

OGEC SANCTA MARIA

Accord d'entreprise OGEC SANCTA MARIA 22/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

OGEC SERVITES DE MARIE

Accord d'entreprise OGEC SERVITES DE MARIE 24/11/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SERVITES DE MARIE 14/11/2024
Acoord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SERVITES DE MARIE 19/11/2025
NAO 2025
ACCORD

OGEC ST GABRIEL - ST MICHEL

Accord d'entreprise OGEC ST GABRIEL - ST MICHEL 20/09/2017
UN ACCORD TRIENNAL EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST GABRIEL - ST MICHEL 20/09/2017
UN ACCORD TRIENNAL EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST GABRIEL - ST MICHEL 07/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

OGEC ST GABRIEL ST MICHEL

Accord d'entreprise OGEC ST GABRIEL ST MICHEL 23/09/2020
UN PV D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST GABRIEL ST MICHEL 17/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE TRIENNAL EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST GABRIEL ST MICHEL 29/11/2021
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST GABRIEL ST MICHEL 08/12/2022
UN PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST GABRIEL ST MICHEL 03/01/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST GABRIEL ST MICHEL 15/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE 2025-2027
ACCORD

OGEC ST GILDAS

Accord d'entreprise OGEC ST GILDAS 22/10/2018
ACCORD NAO ATTRIBUTION BONS CADEAUX
ACCORD

OGEC ST JOSEPH

Accord d'entreprise OGEC ST JOSEPH 04/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST JOSEPH 20/12/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST JOSEPH 07/05/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

OGEC ST JOSEPH CLUNY MARTINIQUE

Accord d'entreprise OGEC ST JOSEPH CLUNY MARTINIQUE 22/11/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

OGEC ST LOUIS

Accord d'entreprise OGEC ST LOUIS 20/11/2023
Accord d'entreprise concernant la prime "effectifs" annuelle
ACCORD

OGEC ST NAZAIRE ST GOHARD

Accord d'entreprise OGEC ST NAZAIRE ST GOHARD 19/10/2017
un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST NAZAIRE ST GOHARD 19/10/2017
un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST NAZAIRE ST GOHARD 03/10/2019
Accord relatif à l'AUGMENTATION DE LA PRIME ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ST NAZAIRE ST GOHARD 24/11/2020
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

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