Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
OGEC STE URSULE
Accord d'entreprise OGEC STE URSULE 12/10/2017
NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC STE URSULE 03/07/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC STE URSULE 03/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
OGEC TEILHARD DE CHARDIN (NAO 2019 )
Accord d'entreprise OGEC TEILHARD DE CHARDIN (NAO 2019 ) 01/09/2018
Protocole d'accord Negociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
OGEC TEILHARD DE CHARDIN (NAO 2021)
Accord d'entreprise OGEC TEILHARD DE CHARDIN (NAO 2021) 25/06/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021 - Procès verbal d'accord
ACCORD
OGEC TEILHARD DE CHARDIN (NAO 2024)
Accord d'entreprise OGEC TEILHARD DE CHARDIN (NAO 2024) 13/06/2024
PV accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
OGEC TEILHARD DE CHARDIN (NAO 2025)
Accord d'entreprise OGEC TEILHARD DE CHARDIN (NAO 2025) 02/05/2025
PV Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
OGEC VERTOU CENTRE
Accord d'entreprise OGEC VERTOU CENTRE 17/12/2018
un procès-verbal dans le cadre de la NAO
ACCORD
OGEC VINCENT DE PAUL
Accord d'entreprise OGEC VINCENT DE PAUL 10/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 CONSTAT D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC VINCENT DE PAUL 27/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 CONSTAT D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC VINCENT DE PAUL 08/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 CONSTAT D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC VINCENT DE PAUL 18/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 CONSTAT D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC VINCENT DE PAUL 17/04/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 CONSTAT D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC VINCENT DE PAUL 15/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC VINCENT DE PAUL 29/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 CONSTAT D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC VINCENT DE PAUL 19/06/2025
ACCORD DE METHODE SUR LA DUREE DU PROCHAIN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC VINCENT DE PAUL 02/10/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC VINCENT DE PAUL 02/10/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2025 - CONSTAT D'ACCORD
ACCORD
OGEC YSSINGEAUX
Accord d'entreprise OGEC YSSINGEAUX 23/06/2025
Accord NAO 2025 - Protection sociale
ACCORD
OGEC-FONDATION DON BOSCO
Accord d'entreprise OGEC-FONDATION DON BOSCO 02/05/2022
ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA FONDATION DON BOSCO
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC-FONDATION DON BOSCO 24/05/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA FONDATION DON BOSCO EN VUE DU RENOUVELLEMENT DE L’INSTITUTION
ACCORD
OGECEV-STANISLAS
Accord d'entreprise OGECEV-STANISLAS 21/11/2025
PV NAO 2024
ACCORD
OGGS EMILIE DE RODAT
Accord d'entreprise OGGS EMILIE DE RODAT 21/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD
OGGS Emilie de Rodat
Accord d'entreprise OGGS Emilie de Rodat 16/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS ANNEXES DE FORMATION
ACCORD
OGIS
Accord d'entreprise OGIS 03/07/2023
Négociation Annuelle Obligatoire au titre de 2023
ACCORD
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