Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général
OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC
Accord d'entreprise OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC 15/12/2023
Accord collectif relative à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC 29/11/2024
Accord collectif relative à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC 10/12/2025
Accord collectif relative à la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC 31/03/2026
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
OGEC SAINT SEURIN
Accord d'entreprise OGEC SAINT SEURIN 02/07/2024
ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT SEURIN 27/06/2025
Accord de négociation annuelle 2024 - 2025
ACCORD
OGEC SAINT VINCENT - PROVIDENCE
Accord d'entreprise OGEC SAINT VINCENT - PROVIDENCE 14/12/2023
NAO 2023
ACCORD
OGEC SAINT VINCENT DE PAUL
Accord d'entreprise OGEC SAINT VINCENT DE PAUL 23/08/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT VINCENT DE PAUL 15/10/2020
UN ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 POUR LE LYCEE SAINT VINCENT DE PAUL
ACCORD
OGEC SAINT VINCENT-PROVIDENCE
Accord d'entreprise OGEC SAINT VINCENT-PROVIDENCE 03/07/2020
N.A.O. 2020 - PRIME COVID
ACCORD
OGEC SAINT-BENOIT
Accord d'entreprise OGEC SAINT-BENOIT 16/06/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 2021
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-BENOIT 17/03/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-BENOIT 11/07/2022
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021-2022
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-BENOIT 23/06/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT BENOIT 2022-2023
ACCORD
OGEC SAINT-LOUIS SAINT-BRUNO
Accord d'entreprise OGEC SAINT-LOUIS SAINT-BRUNO 16/12/2022
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-LOUIS SAINT-BRUNO 09/12/2022
Procès - verbal d'accord partiel
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-LOUIS SAINT-BRUNO 10/12/2024
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
OGEC SAINT-MAGLOIRE
Accord d'entreprise OGEC SAINT-MAGLOIRE 16/12/2019
Le Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
OGEC SAINT-STANISLAS
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 29/06/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 08/06/2021
Procès verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 02/12/2022
Procès verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 05/07/2023
Procès-verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 15/04/2024
Procès-verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC SAINT-STANISLAS 22/04/2025
Procès-verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2025
ACCORD
OGEC Saint-Magloire
Accord d'entreprise OGEC Saint-Magloire 09/12/2022
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
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