Accords d'entreprise : Enseignement secondaire général

OGEC SAINT AUBIN LA SALLE

Accord d'entreprise OGEC SAINT AUBIN LA SALLE 04/12/2023
Egalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

OGEC SAINT BARTHELEMY

Accord d'entreprise OGEC SAINT BARTHELEMY 26/08/2026
Accord d'entreprise 43 heures
ACCORD

OGEC SAINT BASILE

OGEC SAINT CHARLES NOTRE DAME

Accord d'entreprise OGEC SAINT CHARLES NOTRE DAME 26/03/2019
ACCORD POUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT CHARLES NOTRE DAME 23/01/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

OGEC SAINT DOMINIQUE

Accord d'entreprise OGEC SAINT DOMINIQUE 09/06/2020
ACCORD NAO 2019
ACCORD

OGEC SAINT DU LYCEE VINCENT DE PAUL

Accord d'entreprise OGEC SAINT DU LYCEE VINCENT DE PAUL 10/03/2020
Un accord concernant les élections professionnelles au Comité Social et Economique
ACCORD

OGEC SAINT ETIENNE

Accord d'entreprise OGEC SAINT ETIENNE 04/07/2025
accord nao
ACCORD

OGEC SAINT FRANCOIS NOTRE DAME

Accord d'entreprise OGEC SAINT FRANCOIS NOTRE DAME 11/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT FRANCOIS NOTRE DAME 11/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

OGEC SAINT GATIEN LA SALLE

Accord d'entreprise OGEC SAINT GATIEN LA SALLE 28/02/2019
l'accord d'entreprise sur l'attribution de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat aux salariés OGEC
ACCORD

OGEC SAINT GENES

Accord d'entreprise OGEC SAINT GENES 28/11/2017
AVENANT A L'ACCORD S'APPLIQUANT AUX FORMATEURS DU CAMPUS SAINT GENES LA SALLE
AVENANT

Accord d'entreprise OGEC SAINT GENES 03/11/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT GENES 07/12/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT GENES 30/11/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT GENES 12/12/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT GENES 13/12/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

OGEC SAINT J-B DE LA SALLE

Accord d'entreprise OGEC SAINT J-B DE LA SALLE 21/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT J-B DE LA SALLE 04/04/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 04/04/2022 - 03/04/2025
ACCORD

OGEC SAINT JACQUES

Accord d'entreprise OGEC SAINT JACQUES 09/12/2021
PROCES VERBAL DES ACCORDS A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT JACQUES 06/12/2022
PROCES VERBAL DES ACORDS A LA NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT JACQUES 08/02/2024
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT JACQUES 10/12/2024
PROCES-VERBAL DES ACCORDS A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC SAINT JACQUES 05/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de l'OGEC Saint-Jacques
ACCORD

OGEC SAINT JEAN-BAPTISTE DE LA SALLE

Accord d'entreprise OGEC SAINT JEAN-BAPTISTE DE LA SALLE 08/04/2021
PV DE CARENCE DE PROPOSITION A LA NAO 2021
ACCORD

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